MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 3907100000D | Polyacétals | 0.000 % |
| 3907210000 | autres polyéthers | 6.500 % |
| 3907210000D | Méthylphosphate de bis(polyoxyéthylène) | 6.500 % |
| 3907290000 | autres | - |
| 3907291100 | Polyéther-alcools | 6.500 % |
+74 sous-codes
| 3907291110D |
| Poly(oxyde d'éthylène) d'une masse molaire moyenne en nombre (M@n) de 100|000|ou plus |
| 6.500 % |
| 3907291120D | bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)]-maléimidopropionamide, chimiquement modifié par de la lysine, d'une masse molaire moyenne en nombre (M@n) de 40|000 | 6.500 % |
| 3907291130D | Mélange contenant en poids: -75 % ou plus de polyéthylène glycol, avec une chaîne d'oxyde d'éthylène d'une longueur n'excédant pas 30, avec un groupe terminal d'acrylate de butyl-2-cyano-3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl) (CAS RN 780763-40-8) -pas plus de 25 % de trioléate de sorbitan éthoxylé (CAS RN 9005-70-3) | 6.500 % |
| 3907291140D | Glycérol éthoxylé (CAS RN 31694-55-0) ayant un indice d'hydroxyle de 541 ou plus mais n'excédant pas 587 (ASTM 4274) | 6.500 % |
| 3907291190D | autres | 6.500 % |
| 3907292000 | autres | - |
| 3907292035D | Mélange contenant en poids: -|5|% ou plus mais n'excédant pas 15|% d'un copolymère de glycérol, d'oxyde de propylène et d'oxyde d'éthylène (CAS|RN|9082-00-2) -|85|% ou plus mais n'excédant pas 95|% d'un copolymère de saccharose, d'oxyde de propylène et d'oxyde d'éthylène (CAS|RN|26301-10-0) | 6.500 % |
| 3907292040D | Copolymère de tétrahydrofurane et de tétrahydro-3-méthylfurane (CAS RN 38640-26-5) de masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 900 ou plus mais n’excédant pas 3 600 | 6.500 % |
| 3907292045D | 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol, éthoxylé | 6.500 % |
| 3907292050D | Oxyde de poly(p-phénylène) sous forme de poudre: -|présentant une température de transition vitreuse de 210|°C ou plus, -|d'un poids moléculaire |moyen (pm) égal ou supérieur à 35|000, mais n'excédant pas 80|000 -|avec un indice logarithmique de viscosité égal ou supérieur à 0,2|mais n'excédant pas 0,6|dl/gramme | 6.500 % |
| 3907292055D | 4-Nonylphénol, ramifié et linéaire, éthoxylé | 6.500 % |
| 3907292063D | Préparation contenant en poids -5 % ou plus mais pas plus de 15 % de glycol de polyéthylène-polypropylène (CAS RN 9003-11-6) et -85 % ou plus mais pas plus de 95 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 5-(2-(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)-2-méthylphényl)diazényl)-3-méthyl-2,4-thiophènedicarbonitrile (2:1) (CAS RN 515857-23-5) | 6.500 % |
| 3907292065D | Préparation contenant en poids -40 % ou plus mais pas plus de 60 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 2,2-[[3-méthyl-4-[(4-méthyl-2-benzothiazolyl)azo]phényl]imino]bis[éthanol] (2:1) (CAS RN 229306-55-2) et -40 % ou plus mais pas plus de 60 % de glycol de polyéthylène-polypropylène (CAS RN 9003-11-6) | 6.500 % |
| 3907292068D | Préparation contenant en poids -90 % ou plus mais pas plus de 99 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 3-(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)phényl)-2-cyano-2-propénoate d'éthyle (2:1) (CAS RN 152286-82-3) et -1 % ou plus mais pas plus de 10 % de glycol de polyéthylène-polypropylène (CAS RN 9003-11-6) | 6.500 % |
| 3907292070D | Préparation contenant en poids -50 % ou plus mais pas plus de 70 % d'oxirane, méthyl-polymère avec de l'oxirane, éther avec du (4-[bis(2-hydroxyéthyl)amino)phényle] (2-sulfophényl)méthyle (4:1), bloc de sel monosodique (CAS RN 126042-89-5) et -30 % ou plus mais pas plus de 50 % de glycol de polyéthylène-polypropylène (CAS RN 9003-11-6) | 6.500 % |
| 3907292073D | Préparation contenant en poids -23 % ou plus mais pas plus de 36 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du bis(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)phényle) (2-sulfophényl)méthyle (4:1), bloc de sel monosodique (CAS RN 126042-89-5), -4 % ou plus mais pas plus de 20 % de glycol de polyéthylène-polypropylène (CAS RN 9003-11-6), -25 % ou plus mais pas plus de 30 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 2,2'-((3-méthyl-4-((4-méthyl-2-benzothiazolyl)azo)phényl)imino)bis(éthanol) (2:1) (CAS RN 229306-55-2) et -5 % ou plus mais pas plus de 10 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 5-(2-(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)-2-méthylphényl)diazényl)-3-méthyl-2,4-thiophènedicarbonitrile (2:1) (CAS RN 515857-23-5) et -15 % ou plus mais pas plus de 25 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec de l'oxirane, éther avec du 3-(4-(bis(2-hydroxyéthyl)amino)phényl)-2-cyano-2-propénoate d'éthyle (2:1) (CAS RN 152286-82-3) | 6.500 % |
| 3907292075D | Préparation contenant en poids -60 % ou plus mais pas plus de 80 % d'oxirane, 2-méthyl-, polymère avec oxirane, éther avec 2,2',2",2"'-(sulfonylbis(4,1-phénylène)-2,1-diazènediyl(3-méthyl-4,1-phénylène)nitrilo))tétrakis(éthanol) (4:1) (CAS RN 927432-39-1) et -20 % ou plus mais pas plus de 40 % de glycol de polyéthylène-polypropylène (CAS RN 9003-11-6) | 6.500 % |
| 3907292090D | autres | 0.000 % |
| 3907299100 | autres | 0.000 % |
| 3907299100D | Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d'oxyde d'éthylène | 0.000 % |
| 3907299900 | autres | - |
| 3907299920D | 2,3-Bis(méthylpolyoxyéthylène-oxy)-1-[(3-maléimido-1-oxopropyl)amino]propyloxy propane (CAS|RN|697278-30-1), d'un poids moléculaire (Mw) d'au moins 20|kDa, modifié ou non par une entité chimique, rendant possible la liaison de PEG avec une protéine ou un peptide | 6.500 % |
| 3907299930D | Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) | 6.500 % |
| 3907299945D | Copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux aminopropyl et méthoxy | 6.500 % |
| 3907299950D | Polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle ou ensemble de deux éléments, comprenant le même polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle comme ingrédient principal | 6.500 % |
| 3907299955D | Ester de succinimidyl d'acide propionique méthoxy de glycol de poly(ethylene), d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 5|000 | 6.500 % |
| 3907299960D | Polytétraméthylène oxyde di-p-aminobenzoate | 6.500 % |
| 3907299970D | Poly(oxy-1,4-phénylèneoxy-1,4-phénylènecarbonyl-1,4-phénylène) (CAS RN 29658-26-2) contenant en poids pas plus de 35 % d'additifs | 6.500 % |
| 3907299990D | autres | 0.000 % |
| 3907300000 | Résines époxydes | - |
| 3907300005 | Résine époxyde, sans halogène, -|présentant une teneur en phosphore supérieure à 2|% en poids du contenu solide, aggloméré par un liant chimique dans la résine époxyde, -|présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300|ppm et -|contenant un solvant, destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles ou rouleaux préimprégnés utilisés pour la production de circuits imprimés | 6.500 % |
| 3907300005D | Produits contenant en poids plus de 35|% de résines époxy, également appelées résines époxydes ou polyépoxydes, qui sont des polymères ou prépolymères contenant des groupes époxydes réactifs, à base d’épichlorhydrine («ECH») et d’un composant alcoolique aliphatique ou aromatique (tel que le BPA), sous forme solide, semi-solide ou liquide, présentant tous les types de qualité, de pureté, de poids moléculaire ou de structure moléculaire, contenant ou non des modificateurs, des agents de durcissement ou des additifs, pour autant que ces agents de durcissement n’aient pas réagi chimiquement de façon à durcir la résine époxy ou à la transformer en un produit différent ne contenant plus de groupes époxydes | 6.500 % |
| 3907300008D | autres | 6.500 % |
| 3907300020 | Résine époxyde - contenant, en poids, 21% ou plus de brome - présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300 ppm et - contenant un solvant | 6.500 % |
| 3907300020D | Produits contenant en poids plus de 35|% de résines époxy, également appelées résines époxydes ou polyépoxydes, qui sont des polymères ou prépolymères contenant des groupes époxydes réactifs, à base d’épichlorhydrine («ECH») et d’un composant alcoolique aliphatique ou aromatique (tel que le BPA), sous forme solide, semi-solide ou liquide, présentant tous les types de qualité, de pureté, de poids moléculaire ou de structure moléculaire, contenant ou non des modificateurs, des agents de durcissement ou des additifs, pour autant que ces agents de durcissement n’aient pas réagi chimiquement de façon à durcir la résine époxy ou à la transformer en un produit différent ne contenant plus de groupes époxydes | 6.500 % |
| 3907300023D | autres | 6.500 % |
| 3907300040D | Résine époxyde, contenant en poids 70|% ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l'encapsulation de produits des postitions 8504, 8533, 8535, 8536, 8541, 8542|ou 8548 | 6.500 % |
| 3907300070D | Préparation de résine époxy (CAS|RN|29690-82-2) et de résine phénolique (CAS|RN|9003-35-4) contenant, en poids: -|65|% ou plus mais pas plus de 75|%, de dioxyde de silicium (CAS|RN|60676-86-0), et -| aucun ou pas plus de 0,5|% de noir de carbone (CAS|RN|1333-86-4) | 6.500 % |
| 3907300080 | autres | 6.500 % |
| 3907300080D | Produits contenant en poids plus de 35|% de résines époxy, également appelées résines époxydes ou polyépoxydes, qui sont des polymères ou prépolymères contenant des groupes époxydes réactifs, à base d’épichlorhydrine («ECH») et d’un composant alcoolique aliphatique ou aromatique (tel que le BPA), sous forme solide, semi-solide ou liquide, présentant tous les types de qualité, de pureté, de poids moléculaire ou de structure moléculaire, contenant ou non des modificateurs, des agents de durcissement ou des additifs, pour autant que ces agents de durcissement n’aient pas réagi chimiquement de façon à durcir la résine époxy ou à la transformer en un produit différent ne contenant plus de groupes époxydes | 6.500 % |
| 3907300085D | autres | 0.000 % |
| 3907400000 | Polycarbonates | 6.500 % |
| 3907400025D | Mélange polymérique de polycarbonate et de poly (méthacrylate de méthyle), dans lequel la proportion de polycarbonate est égale ou supérieure à 98,5|% en poids, sous forme de pellets ou de granulés, présentant une transmission lumineuse de 88,5|% ou plus, mesurée sur une éprouvette de 4,0|mm d'épaisseur pour une longueur d'onde λ = 400|nm (conformément à la norme ISO 13468-2) | 6.500 % |
| 3907400035D | α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène) isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl](CAS RN 94334-64-2) | 6.500 % |
| 3907400045D | α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle]|(CAS RN 71342-77-3) | 6.500 % |
| 3907400090D | autres | 6.500 % |
| 3907500000D | Résines alkydes | 6.500 % |
| 3907610000 | Poly(éthylène téréphtalate) | 6.500 % |
| 3907610000 | d'un indice de viscosité de 78|ml/g ou plus | 6.500 % |
| 3907610020D | Copolymère d’éthylène téréphtalate et de cyclohexane diméthanol contenant plus de 10 % en poids de cyclohexane diméthanol | 6.500 % |
| 3907610080D | autre | 6.500 % |
| 3907690000 | autres | 6.500 % |
| 3907690010D | Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique avec de l'éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de l'hexane-1,6-diol | 6.500 % |
| 3907690020D | Copolymère d’éthylène téréphtalate et de cyclohexane diméthanol contenant plus de 10 % en poids de cyclohexane diméthanol | 6.500 % |
| 3907690090D | autre | 6.500 % |
| 3907700000D | Poly(acide lactique) | 6.500 % |
| 3907910000 | autres polyesters | 6.500 % |
| 3907910000 | non saturés | 6.500 % |
| 3907911000D | liquides | 6.500 % |
| 3907919000 | autres | 6.500 % |
| 3907919010D | Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre | 6.500 % |
| 3907919090D | autres | 6.500 % |
| 3907990000 | autres | - |
| 3907990500D | Copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides | 0.000 % |
| 3907991000D | Poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate) | 0.000 % |
| 3907998000 | autres | - |
| 3907998025D | Copolymère, constitué d'au minimum 72|% en poids d'acide téréphtalique et/ou de ses isomères et de cyclohexane diméthanol | 6.500 % |
| 3907998030D | Poly(hydroxyalcanoate), composé essentiellement de poly(3-hydroxybutyrate) | 6.500 % |
| 3907998035D | Copolymère sous forme de liquide clair de couleur jaune pâle, constitué: -|d'isomères d'acide phtalique et/ou de diacides gras -|de diols aliphatiques et -|de groupes terminaux d'acides gras présentant : -|un indice d'hydroxyle de 120|mg de KOH ou plus mais n'excédant pas 350|mg de KOH -|une viscosité à 25|°C de 2|000|cP ou plus mais n'excédant pas 8|000|cP et -|un indice d'acidité inférieur à 10|mg de KOH/g | 6.500 % |
| 3907998050D | Copolyesters aliphatiques aromatiques, à savoir le polybutylène adipate-co-téréphtalate (PBAT) et le polybutylène sébacate-co-téréphtalate (PBSeT), synthétisés à partir de matières premières pétrochimiques ou biologiques, sous forme pure ou contenus dans des composés contenant au moins 50 % en poids de polymère PBAT ou PBSeT | 6.500 % |
| 3907998070D | Copolymère d'éthylène téréphtalate et de cyclohexane diméthanol contenant plus de 10 % en poids de cyclohexane diméthanol | 6.500 % |
| 3907998080D | Copolymère, composé d'au moins|72|% en poids d'acide téréphtalique et/ou de ses dérivés ainsi que de cyclohexandiméthanol, complété de diols linéaires et/ou cycliques | 6.500 % |
| 3907998090D | autres | 0.000 % |
CTH