Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires

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Imports EU

8.6B EUR

Exports EU

11.1B EUR

Balance

2.5B EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
	Acétates de cellulose	6.500 %
	non plastifiés	6.500 %
D	Flocons d’acétate de cellulose	6.500 %
D	Triacetate de cellulose\|(CAS RN 9012-09-3)	6.500 %
D

Voir aussi

Imports EU

8.6B EUR

Exports EU

11.1B EUR

Balance

2.5B EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
	Acétates de cellulose	6.500 %
	non plastifiés	6.500 %
D	Flocons d’acétate de cellulose	6.500 %
D	Triacetate de cellulose\|(CAS RN 9012-09-3)	6.500 %
D

Imports EU

8.6B EUR

Exports EU

11.1B EUR

Balance

2.5B EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
3912110000	Acétates de cellulose	6.500 %
3912110000	non plastifiés	6.500 %
3912110020D	Flocons d’acétate de cellulose	6.500 %
3912110030D	Triacetate de cellulose\|(CAS RN 9012-09-3)	6.500 %
D	Poudre de diacétate de cellulose	6.500 %
D	autres	6.500 %
D	plastifiés	6.500 %
	Nitrates de cellulose (y compris les collodions)	-
	non plastifiés	6.500 %
D	Collodions et celloïdine	6.500 %
D	autres	6.000 %
D	plastifiés	6.500 %
	Éthers de cellulose	0.000 %
D	Carboxyméthylcellulose et ses sels	0.000 %
	autres	-
D	Hydroxypropylcellulose	0.000 %
	autres	-
D	Éthylcellulose non plastifiée	6.500 %
D	Éthylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse contenant de l'hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de dodécyle, contenant en poids (27\|±\|3)\|% d'éthylcellulose	6.500 %
D	Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une longueur de chaîne alkyle de 3\|atomes de carbone ou plus	6.500 %
D	Polyquaternium-10\|(CAS RN 68610-92-4)	6.500 %
D	Hypromellose (DCI) (CAS RN 9004-65-3), destiné à être utilisé dans la fabrication de compléments alimentaires ou de produits pharmaceutiques	6.500 %
D	autres	0.000 %
	autres	-
	Esters de la cellulose	-
D	Phtalate d'hydroxypropyl méthylcellulose	6.400 %
D	autres	0.000 %
D	autres	6.500 %

Criteres de classement

Règles de classement

flocons d’acétate de cellulose non identifiés comme triacétate de cellulose
acétate de cellulose sous forme de flocons

Exclusions

3912110030: triacétate de cellulose (CAS RN 9012-09-3)

3912110040: diacétate de cellulose sous forme de poudre

Materiaux

acétate de cellulose

Exemples de produits

Flocons d’acétate de cellulose non plastifiés sous formes primairesAcétate de cellulose, non plastifié, en flocons

Origine non préférentielle

CTH