MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 3919100000 | en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20|cm | - |
| 3919101200 | Bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé | 6.300 % |
| 3919101200D | en poly(chlorure de vinyle) ou en polyéthylène | 6.300 % |
| 3919101500D | en polypropylène | 6.300 % |
| 3919101900 | autres | 6.300 % |
+43 sous-codes
| Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible |
| 6.300 % |
| 3919101990D | autres | 6.300 % |
| 3919108000 | autres | 6.500 % |
| 3919108010D | destinés à certains types de véhicules aériens | 6.500 % |
| 3919108025 | autres | 6.500 % |
| 3919108025D | Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible | 6.500 % |
| 3919108027D | Film de polyester: -|revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90|°C et|200|°C et d'une pellicule de protection amovible en polyester, et -|non revêtu sur l'autre face ou revêtu d'un adhésif acrylique sensible à la pression ou d'un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre|90|°C et |200|°C, et d'une pellicule de protection amovible en polyester | 6.500 % |
| 3919108035D | Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de poly(chlorure de vinyle), une couche de polyester alkyde, présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, seulement visible au moyen d'un éclairage rétroréfléchissant, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible | 6.500 % |
| 3919108045D | Bande renforcée en mousse de polyéthylène, revêtue sur les deux faces, d'un adhésif acrylique sensible à la pression, à microcanaux et, sur une face, d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur d'application de 0,38|mm ou plus mais n'excédant pas 1,53|mm | 6.500 % |
| 3919108055D | Bande de mousse acrylique: - recouverte sur une face d’un adhésif activable à la chaleur ou d’un adhésif acrylique sensible à la pression, - recouverte sur l’autre face d’un adhésif acrylique sensible à la pression, - recouverte sur une ou sur les deux faces d’une feuille de protection amovible, - d’une adhérence par pelage (peel adhesion) de plus de 25 N/cm (à un angle de 90 º d’après la méthode ASTM D 3330) | 6.500 % |
| 3919108057D | Feuille réfléchissante constituée: -|d'un film polymère acrylique ou de polycarbonate dont une des faces est entièrement estampée d'un motif régulier,| | -|recouvert sur une face|ou sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, et -|éventuellement recouvert sur une face d'une couche adhésive et d'une pellicule amovible | 6.500 % |
| 3919108063D | Feuille réfléchissante consistant en -|une couche de résine acrylique présentant des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, -|une couche de résine acrylique ayant intégré des billes de verre, -|une couche de résine acrylique durcie par un agent de réticulation en mélamine, -|une couche métallique, -|un adhésif acrylique et -|une pellicule de protection | 6.500 % |
| 3919108073D | Feuille réfléchissante autoadhésive, découpée ou non en morceaux: -|présentant ou non un filigrane, -|avec ou sans couche de ruban adhésif sur un côté, -|la feuille réfléchissante consiste en -|une couche de polymère acrylique ou vinylique, -|une couche de polyméthacrylate de méthyle ou de polycarbonate contenant des microprismes, -|une couche de métallisation -|une couche adhésive, et -|une feuille détachable -|comportant ou non une couche supplémentaire de polyester | 6.500 % |
| 3919108075D | Feuille réfléchissante auto-adhésive, constituée de plusieurs couches: -|copolymère de résine acrylique, -|polyuréthane, -|couche métallisée présentant, sur une face, des marques laser contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, -|microsphères de verre, et -|couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de protection amovible | 6.500 % |
| 3919108078D | Film de polytétrafluoroéthylène, -d'une épaisseur de 50 µm ou plus, -d'une largeur d'au moins 6,30 mm mais n'excédant pas 740 mm, -d'un allongement à la rupture n'excédant pas 200 %, et -recouvert sur une face d'un adhésif en silicone sensible à la pression d'une épaisseur maximale de 50 µm | 6.500 % |
| 3919108090D | autres | 6.500 % |
| 3919900000 | autres | - |
| 3919902000D | Tampons circulaires à polir autoadhésifs du type utilisé pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur | 0.000 % |
| 3919908000 | autres | 6.500 % |
| 3919908010D | destinés à certains types de véhicules aériens | 6.500 % |
| 3919908020 | autres | 6.500 % |
| 3919908020D | Film de polyester: -|revêtu sur une face d'un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90|°C et|200|°C et d'une pellicule de protection amovible en polyester, et -|non revêtu sur l'autre face ou revêtu d'un adhésif acrylique sensible à la pression ou d'un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre|90|°C et |200|°C, et d'une pellicule de protection amovible en polyester | 6.500 % |
| 3919908023D | Feuille constituée de 1|à 3|couches stratifiées de poly(éthylène téréphtalate) et d'un copolymère d'acide téréphtalique, d'acide sébacique et d'éthylène glycol, enduite sur une face d'un enduit acrylique résistant à l'abrasion et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression, d'un enduit de méthylcellulose soluble dans l'eau et d'une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate) | 6.500 % |
| 3919908024D | Feuille stratifiée réfléchissante: -|constituée d'une couche d'époxyacrylate estampée sur une face d'un motif régulier, -|recouverte sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, et -|recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'un pellicule amovible | 6.500 % |
| 3919908030D | Feuille réfléchissante constituée: -|d'un film polymère acrylique ou de polycarbonate dont une des faces est entièrement estampée d'un motif régulier,| | -|recouvert sur une face|ou sur les deux faces d'une ou plusieurs couches de matière plastique, et -|éventuellement recouvert sur une face d'une couche adhésive et d'une pellicule amovible | 6.500 % |
| 3919908031D | Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible | 6.500 % |
| 3919908033D | Film autocollant transparent en poly(éthylène), sans aucune impureté ou défaut, recouvert sur une face d'un adhésif de contact acrylique, d'une épaisseur de 60|μm ou plus mais n'excédant pas 70|μm et d'une largeur de plus de 1|245|mm mais n'excédant pas 1|255|mm | 6.500 % |
| 3919908045D | Bande renforcée en mousse de polyéthylène, revêtue sur les deux faces, d'un adhésif acrylique sensible à la pression, à microcanaux et, sur une face, d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur d'application de 0,38|mm ou plus mais n'excédant pas 1,53|mm | 6.500 % |
| 3919908048D | Film de polytétrafluoroéthylène, -d'une épaisseur de 50 µm ou plus, -d'une largeur d'au moins 6,30 mm mais n'excédant pas 740 mm, -d'un allongement à la rupture n'excédant pas 200 %, et -recouvert sur une face d'un adhésif en silicone sensible à la pression d'une épaisseur maximale de 50 µm | 6.500 % |
| 3919908049D | Feuille autoadhésive stratifiée réfléchissante consistant d'un film de poly(méthacrylate de méthyle) embouti sur une face d'une manière régulière, d'un film contenant des microsphères de verre, d'une couche adhésive et d'une feuille détachable | 6.500 % |
| 3919908050D | Feuille réfléchissante autoadhésive, découpée ou non en morceaux: -|présentant ou non un filigrane, -|avec ou sans couche de ruban adhésif sur un côté, -|la feuille réfléchissante consiste en -|une couche de polymère acrylique ou vinylique, -|une couche de polyméthacrylate de méthyle ou de polycarbonate contenant des microprismes, -|une couche de métallisation -|une couche adhésive, et -|une feuille détachable -|comportant ou non une couche supplémentaire de polyester | 6.500 % |
| 3919908053D | Bande de mousse acrylique: - recouverte sur une face d’un adhésif activable à la chaleur ou d’un adhésif acrylique sensible à la pression, - recouverte sur l’autre face d’un adhésif acrylique sensible à la pression, - recouverte sur une ou sur les deux faces d’une feuille de protection amovible, - d’une adhérence par pelage (peel adhesion) de plus de 25 N/cm (à un angle de 90 º d’après la méthode ASTM D 3330) | 6.500 % |
| 3919908054D | Film de poly(chlorure de vinyle) comportant un côté recouvert: - d'une couche de polymère, - d'une couche adhésive, - d'une pellicule de protection estampée sur un côté et contenant des sphères aplaties, et un autre côté recouvert ou non d'une couche adhésive et d'une couche polymère métallisée | 6.500 % |
| 3919908055D | Film de poly(chlorure de vinyle) noir : -d'une brillance supérieure à 25 degrés, (d'après la méthode ASTM D 2457), -recouvert ou non, sur une face, d'une pellicule de protection en polyéthylène téréphtalate et, sur l'autre, d'un adhésif acrylique microstructuré sensible à la pression et d'une pellicule de protection amovible -destiné à la fabrication de films découpés à la forme pour les surfaces intérieures et extérieures des véhicules automobiles | 6.500 % |
| 3919908056D | Film de polyéthylène transparent recouvert sur une face d'un adhésif acrylique aqueux, d'une épaisseur de 30 μm à 50 μm, conditionné en rouleaux d'une largeur de 52 cm ou plus mais n'excédant pas 154 cm | 6.500 % |
| 3919908057D | Feuille de polycarbonate autoadhésive, imprimée, même arquée, présentant : -une épaisseur de 0,3 mm ou plus mais pas plus de 0,4 mm, -des dimensions minimales de 63 mm x 15 mm, -des dimensions maximales de 278 mm x 117 mm, -un poids ne dépassant pas 5 g par pièce, destinée à être intégrée dans les tableaux de bord combinés de voitures particulières | 6.500 % |
| 3919908058D | Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d'une épaisseur de 20 µm ou plus mais n'excédant pas 90 µm, recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'une feuille de protection amovible | 6.500 % |
| 3919908065D | Film autoadhésif d’une épaisseur égale ou supérieure à 40 µm, mais ne dépassant pas 475µm, consistant en une ou plusieurs couches de poly(éthylène téréphtalate) transparent, métallisé ou teint, recouvert, sur une face, d’un revêtement résistant aux rayures et, sur l’autre, d’un adhésif sensible à la pression et d’une pellicule antiadhésive | 6.500 % |
| 3919908070D | Disques à polir auto-adhésifs de polyuréthane microporeux, revêtus ou non d'un tampon | 6.500 % |
| 3919908080D | Feuille réfléchissante auto-adhésive, constituée de plusieurs couches: -|copolymère de résine acrylique, -|polyuréthane, -|couche métallisée présentant, sur une face, des marques laser contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, -|microsphères de verre, et -|couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de protection amovible | 6.500 % |
| 3919908082D | Feuille réfléchissante comprenant: -|une couche de polyuréthane, -|une couche de microsphères de verre, -|une couche métallisée en aluminium et -|une couche adhésive recouverte, sur une face ou sur les deux, d'une pellicule de protection amovible, -|même une couche de chlorure de polyvinyle, -|une couche pouvant incorporer des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé | 6.500 % |
| 3919908083D | Film réfléchissant ou diffusant en rouleaux, utilisé -comme protection contre le rayonnement thermique ultraviolet ou infrarouge, à poser sur les vitrages, ou -pour assurer une transmission et une répartition égales de la lumière, dans les modules LCD | 6.500 % |
| 3919908099D | autres | 6.500 % |
CTH, ou changement au sein de cette position vers un matériau renforcé, stratifié ou supporté.