PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES > PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON > Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n$o$s|4801|ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 4802100000D | Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) | 0.000 % |
| 4802200000D | Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles | 0.000 % |
| 4802400000 | Papiers supports pour papiers peints | 0.000 % |
| 4802401000D | sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10|% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres | 0.000 % |
| D | autres | 0.000 % |
+30 sous-codes
| Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles |
| 0.000 % |
| 4802400000 | Papiers supports pour papiers peints | 0.000 % |
| 4802401000D | sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10|% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres | 0.000 % |
| 4802409000D | autres | 0.000 % |
| 4802540000 | autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10|% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres | 0.000 % |
| 4802540000 | d'un poids au mètre carré inférieur à 40|g | 0.000 % |
| 4802540010D | Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - un poids égal ou supérieur à 30 g par m²; une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique. | 0.000 % |
| 4802540090D | autres | 0.000 % |
| 4802550000 | d'un poids au mètre carré de 40|g ou plus mais n'excédant pas 150|g, en rouleaux | 0.000 % |
| 4802551500 | d'un poids au mètre carré de 40|g ou plus mais inférieur à 60|g | 0.000 % |
| 4802551510D | Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique. | 0.000 % |
| 4802551590D | autres | 0.000 % |
| 4802552500 | d'un poids au mètre carré de 60|g ou plus mais inférieur à 75|g | 0.000 % |
| 4802552510D | Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique. | 0.000 % |
| 4802552590D | autres | 0.000 % |
| 4802553000 | d'un poids au mètre carré de 75|g ou plus mais inférieur à 80|g | 0.000 % |
| 4802553010D | Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique. | 0.000 % |
| 4802553090D | autres | 0.000 % |
| 4802559000 | d'un poids au mètre carré de 80|g ou plus | 0.000 % |
| 4802559010D | Papier décor présentant les caractéristiques suivantes: - une teneur en cendres comprise entre 5 % et 50 %; - un pouvoir absorbant déterminé selon la méthode de Klemm d’au moins 12 millimètres par 10 minutes ou un taux d’absorption de la résine compris entre 20 % et 200 %; - une résistance à la traction à l’état humide comprise entre 6 et 12 Newton (N) par 15 millimètres; - une porosité déterminée selon la méthode de Gurley comprise entre 3 et 80 secondes par 100 millilitres; - un lissé déterminé selon la méthode de Bekk compris entre 20 et 300; - en rouleaux d’une largeur maximale de 300 centimètres; - préimprégnés ou non au moyen d’une combinaison de latex ou de liants naturels (tel que l’amidon); - à l’exclusion du papier peint et des revêtements muraux similaires; - à l’exclusion des papiers saturés de solutions aqueuses à base de résine mélamine, de résine uréique, de résine phénolique ou de toute autre résine thermodurcissable ou thermoplastique. | 0.000 % |
| 4802559090D | autres | 0.000 % |
| 4802560000 | d'un poids au mètre carré de 40|g ou plus mais n'excédant pas 150|g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435|mm et l'autre n'excède pas 297|mm à l'état non plié | 0.000 % |
| 4802562000D | dont un côté mesure 297|mm et l'autre mesure 210|mm (format|A4) | 0.000 % |
| 4802568000D | autres | 0.000 % |
| 4802570000D | autres, d'un poids au mètre carré de 40|g ou plus mais n'excédant pas 150|g | 0.000 % |
| 4802580000 | d'un poids au mètre carré excédant 150|g | 0.000 % |
| 4802581000D | en rouleaux | 0.000 % |
| 4802589000D | autres | 0.000 % |
| 4802610000 | autres papiers et cartons, dont plus de 10|% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique | 0.000 % |
| 4802610000 | en rouleaux | 0.000 % |
| 4802611500D | d'un poids au mètre carré inférieur à 72|g et dont plus de 50|% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique | 0.000 % |
| 4802618000D | autres | 0.000 % |
| 4802620000D | en feuilles dont un côté n'excède pas 435|mm et l'autre n'excède pas 297|mm à l'état non plié | 0.000 % |
| 4802690000D | autres | 0.000 % |