MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > COTON > Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85|% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 5206110000 | Fils simples, en fibres non peignées | 4.000 % |
| 5206110000D | titrant 714,29|décitex ou plus (n'excédant pas 14|numéros métriques) | 4.000 % |
| 5206120000D | titrant moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques) | 4.000 % |
| 5206130000D | titrant moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques) | 4.000 % |
| D | titrant moins de 192,31|décitex mais pas moins de 125|décitex (excédant 52|numéros métriques mais n'excédant pas 80|numéros métriques) | 4.000 % |
+19 sous-codes
| titrant moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques) |
| 4.000 % |
| 5206130000D | titrant moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques) | 4.000 % |
| 5206140000D | titrant moins de 192,31|décitex mais pas moins de 125|décitex (excédant 52|numéros métriques mais n'excédant pas 80|numéros métriques) | 4.000 % |
| 5206150000D | titrant moins de 125|décitex (excédant 80|numéros métriques) | 4.000 % |
| 5206210000 | Fils simples, en fibres peignées | 4.000 % |
| 5206210000D | titrant 714,29|décitex ou plus (n'excédant pas 14|numéros métriques) | 4.000 % |
| 5206220000D | titrant moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques) | 4.000 % |
| 5206230000D | titrant moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques) | 4.000 % |
| 5206240000D | titrant moins de 192,31|décitex mais pas moins de 125|décitex (excédant 52|numéros métriques mais n'excédant pas 80|numéros métriques) | 4.000 % |
| 5206250000D | titrant moins de 125|décitex (excédant 80|numéros métriques) | 4.000 % |
| 5206310000 | Fils retors ou câblés, en fibres non peignées | 4.000 % |
| 5206310000D | titrant en fils simples 714,29|décitex ou plus (n'excédant pas 14|numéros métriques en fils simples) | 4.000 % |
| 5206320000D | titrant en fils simples moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques en fils simples) | 4.000 % |
| 5206330000D | titrant en fils simples moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques en fils simples) | 4.000 % |
| 5206340000D | titrant en fils simples moins de 192,31|décitex mais pas moins de 125|décitex (excédant 52|numéros métriques mais n'excédant pas 80|numéros métriques en fils simples) | 4.000 % |
| 5206350000D | titrant en fils simples moins de 125|décitex (excédant 80|numéros métriques en fils simples) | 4.000 % |
| 5206410000 | Fils retors ou câblés, en fibres peignées | 4.000 % |
| 5206410000D | titrant en fils simples 714,29|décitex ou plus (n'excédant pas 14|numéros métriques en fils simples) | 4.000 % |
| 5206420000D | titrant en fils simples moins de 714,29|décitex mais pas moins de 232,56|décitex (excédant 14|numéros métriques mais n'excédant pas 43|numéros métriques en fils simples) | 4.000 % |
| 5206430000D | titrant en fils simples moins de 232,56|décitex mais pas moins de 192,31|décitex (excédant 43|numéros métriques mais n'excédant pas 52|numéros métriques en fils simples) | 4.000 % |
| 5206440000D | titrant en fils simples moins de 192,31|décitex mais pas moins de 125|décitex (excédant 52|numéros métriques mais n'excédant pas 80|numéros métriques en fils simples) | 4.000 % |
| 5206450000D | titrant en fils simples moins de 125|décitex (excédant 80|numéros métriques en fils simples) | 4.000 % |
Fabrication à partir de : -fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, -soie grège ou déchets de soie, -matériaux chimiques ou pâte textile, ou -fibres textiles artificielles en fibres courtes, déchets ou déchets de fibres, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Ou Impression ou teinture de fil ou monofilaments, non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finition, le retordage ou texturage n'étant pas considéré comme tel, la valeur des matières non originaires (y compris le fil) ne dépassant pas 48 % du prix départ usine du produit