MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > COTON > Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 5207100000D | contenant au moins 85|% en poids de coton | 5.000 % |
| 5207900000D | autres | 5.000 % |
Fabrication à partir de : -fibres naturelles non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, -soie grège ou déchets de soie, -matériaux chimiques ou pâte textile, ou -fibres textiles artificielles en fibres courtes, déchets ou déchets de fibres, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage Ou Impression ou teinture de fil ou monofilaments, non blanchis ou préblanchis, accompagnées d'opérations préparatoires ou de finition, le retordage ou texturage n'étant pas considéré comme tel, la valeur des matières non originaires (y compris le fil) ne dépassant pas 48 % du prix départ usine du produit