MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER > Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 5311001000D | Tissus de ramie | 8.000 % |
| 5311009000 | autres | 5.800 % |
| 5311009010D | Tissage à armure toile de fils de papier collés sur une couche de papier mince - d'un poids de 190 g/m² ou plus mais n'excédant pas 280 g/m² et - découpé en rectangles d'une longueur de 40 cm ou plus mais n'excédant pas 140 cm | 5.800 % |
| 5311009090D | autres | 5.800 % |
| Tissage à armure toile de fils de papier collés sur une couche de papier mince - d'un poids de 190 g/m² ou plus mais n'excédant pas 280 g/m² et - découpé en rectangles d'une longueur de 40 cm ou plus mais n'excédant pas 140 cm |
| 5.800 % |
| 5311009090D | autres | 5.800 % |
Comme spécifié pour les headings divisés