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HS 59072 sous-codes3 BTI

Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES > Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues

Imports EU

767.3M EUR

Exports EU

685.1M EUR

Balance

-82.3M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
5907000010D	Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas 150\|µm	4.900 %
5907000090D	autres	4.900 %

Imports EU

767.3M EUR

Exports EU

685.1M EUR

Balance

-82.3M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
D	Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas 150\|µm	4.900 %
D	autres	4.900 %

Criteres de classement

Règles de classement

Sphères incorporées dans l'enduction adhésive, d'un diamètre n'excédant pas 150 µm

Exclusions

5907000090: Autres tissus de cette position non décrits comme enduits d'une matière adhésive avec sphères incorporées d'un diamètre n'excédant pas 150 µm

Voir aussi

Imports EU

767.3M EUR

Exports EU

685.1M EUR

Balance

-82.3M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
5907000010D	Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas 150\|µm	4.900 %
5907000090D	autres	4.900 %

Imports EU

767.3M EUR

Exports EU

685.1M EUR

Balance

-82.3M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
D	Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas 150\|µm	4.900 %
D	autres	4.900 %

Criteres de classement

Règles de classement

Sphères incorporées dans l'enduction adhésive, d'un diamètre n'excédant pas 150 µm

Exclusions

5907000090: Autres tissus de cette position non décrits comme enduits d'une matière adhésive avec sphères incorporées d'un diamètre n'excédant pas 150 µm

Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues

Sous-codes TARIC

Sous-codes TARIC

Criteres de classement

Règles de classement

Exclusions

Voir aussi

Sous-codes TARIC

Sous-codes TARIC

Criteres de classement

Règles de classement

Exclusions

Materiaux

Exemples de produits

Origine non préférentielle