HS 63102 sous-codes1 BTI

Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS > Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage

Imports EU

745.0M EUR

Exports EU

618.8M EUR

Balance

-126.2M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
6310100000D	triés	0.000 %
6310900000D	autres	0.000 %

Imports EU

745.0M EUR

Exports EU

618.8M EUR

Balance

-126.2M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
D	triés	0.000 %
D	autres	0.000 %

Criteres de classement

Règles de classement

Les chiffons ou déchets textiles sont décrits comme triés.

Exclusions

6310900000: Les marchandises sont décrites comme « autres » et non comme triées.

Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage

Sous-codes TARIC

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Criteres de classement

Règles de classement

Exclusions

Voir aussi

Sous-codes TARIC

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Criteres de classement

Règles de classement

Exclusions

Materiaux

Exemples de produits

Origine non préférentielle