Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

HS 69042 sous-codes

II. AUTRES PRODUITS CÉRAMIQUES

OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES > PRODUITS CÉRAMIQUES > II. AUTRES PRODUITS CÉRAMIQUES

Imports EU

1.7B EUR

Exports EU

3.0B EUR

Balance

1.4B EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
6904100000D	Briques de construction	2.000 %
6904900000D	autres	2.000 %

Imports EU

1.7B EUR

Exports EU

3.0B EUR

Balance

1.4B EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
D	Briques de construction	2.000 %
D	autres	2.000 %

Criteres de classement

Règles de classement

L'article en céramique est une brique de construction.

Exclusions

6904900000: L'article en céramique n'est pas une brique de construction.

Voir aussi

Imports EU

1.7B EUR

Exports EU

3.0B EUR

Balance

1.4B EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
6904100000D	Briques de construction	2.000 %
6904900000D	autres	2.000 %

Imports EU

1.7B EUR

Exports EU

3.0B EUR

Balance

1.4B EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
D	Briques de construction	2.000 %
D	autres	2.000 %

Criteres de classement

Règles de classement

L'article en céramique est une brique de construction.

Exclusions

6904900000: L'article en céramique n'est pas une brique de construction.

II. AUTRES PRODUITS CÉRAMIQUES

Sous-codes TARIC

Sous-codes TARIC

Criteres de classement

Règles de classement

Exclusions

Voir aussi

Sous-codes TARIC

Sous-codes TARIC

Criteres de classement

Règles de classement

Exclusions

Materiaux

Utilisations typiques

Exemples de produits

Origine non préférentielle