HS 69102 sous-codes1 BTI

Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique

OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES > PRODUITS CÉRAMIQUES > Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique

Imports EU

9.2B EUR

Exports EU

7.6B EUR

Balance

-1.6B EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
6910100000D	en porcelaine	7.000 %
6910900000D	autres	7.000 %

Imports EU

9.2B EUR

Exports EU

7.6B EUR

Balance

-1.6B EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
D	en porcelaine	7.000 %
D	autres	7.000 %

Criteres de classement

Règles de classement

L’appareil sanitaire en céramique est en porcelaine.

Exclusions

6910900000: L’appareil sanitaire en céramique n’est pas en porcelaine.

Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique

Sous-codes TARIC

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Criteres de classement

Règles de classement

Exclusions

Voir aussi

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Criteres de classement

Règles de classement

Exclusions

Materiaux

Utilisations typiques

Exemples de produits

Origine non préférentielle