HS 70062 sous-codes

Verre des n$o$s|7003, 7004|ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières

OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES > VERRE ET OUVRAGES EN VERRE > Verre des n$o$s|7003, 7004|ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières

Imports EU

1.6B EUR

Exports EU

1.9B EUR

Balance

305.2M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
7006001000D	Verre d'optique	3.000 %
7006009000D	autre	3.000 %

Imports EU

1.6B EUR

Exports EU

1.9B EUR

Balance

305.2M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
D	Verre d'optique	3.000 %
D	autre	3.000 %

Criteres de classement

Règles de classement

Le verre travaillé est du verre d’optique.

Exclusions

7006009000: Le verre travaillé est autre que le verre d’optique.

Verre des n$o$s|7003, 7004|ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières

Sous-codes TARIC

Sous-codes TARIC

Criteres de classement

Règles de classement

Exclusions

Voir aussi

Sous-codes TARIC

Sous-codes TARIC

Criteres de classement

Règles de classement

Exclusions

Materiaux

Exemples de produits

Origine non préférentielle