PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES > Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 7103100000D | brutes ou simplement sciées ou dégrossies | 0.000 % |
| 7103910000 | autrement travaillées | 0.000 % |
| 7103910000D | Rubis, saphirs et émeraudes | 0.000 % |
| 7103990000D | autres | 0.000 % |
| Rubis, saphirs et émeraudes |
| 0.000 % |
| 7103990000D | autres | 0.000 % |
Comme spécifié pour les sous-positions
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.
CTSH à condition que les marchandises soient taillées, polies ou autrement travaillées à leur forme finale, qu'elles soient ou non polies.
CTSH à condition que les marchandises soient taillées ou polies ou autrement travaillées jusqu'à la forme finale, qu'elles soient ou non polies.
Comme spécifié pour les sous-positions