PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES > Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 7104100000D | Quartz piézo-électrique | 0.000 % |
| 7104210000 | autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies | 0.000 % |
| 7104210000D | Diamants | 0.000 % |
| 7104290000D | autres | 0.000 % |
| autres | 0.000 % |
+2 sous-codes
| Diamants |
| 0.000 % |
| 7104290000D | autres | 0.000 % |
| 7104910000 | autres | 0.000 % |
| 7104910000D | Diamants | 0.000 % |
| 7104990000D | autres | 0.000 % |
Comme spécifié pour les sous-positions
CTH
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état brut.
L'origine est le pays où les marchandises de cette sous-position sont obtenues à l'état brut.
CTSH à condition que les marchandises soient taillées ou polies ou autrement travaillées jusqu'à la forme finale, qu'elles soient ou non polies.