MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE > Poudres et paillettes de cuivre
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 7406100000D | Poudres à structure non lamellaire | 0.000 % |
| 7406200000D | Poudres à structure lamellaire; paillettes | 0.000 % |
Comme spécifié pour les sous-positions.
CTSH, sauf pour la sous-position divisée ex7406 20(a).
Comme spécifié pour les sous-positions divisées.
Comme spécifié pour les sous-positions.
CTSH, sauf pour la sous-position divisée ex7406 20(a).