MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM > Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 7609000010D | destinés à certains types de véhicules aériens | 5.900 % |
| 7609000030D | Bloc de raccordement en aluminium pour systèmes de climatisation automobiles : -traité par trempe T6, -doté d'embouts ronds présentant une rainure extérieure circulaire, -percé de trous traversants ou non, constitué de profilés présentant un rayon supérieur de 8 mm ou plus mais n'excédant pas 11 mm et un rayon inférieur de 12 mm ou plus mais n'excédant pas 17 mm, -présentant une distance entre les trous de 15 mm ou plus, mais n'excédant pas 22 mm, -avec douilles conçues pour le brasage ou le serrage, -avec trous de montage pour vis de montage M6 ou M8, filetées ou non, -d'une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 16 mm, -destiné à raccorder un compresseur, un condenseur, un évaporateur, un refroidisseur et d'autres éléments | 5.900 % |
| D | Bloc d'aluminium brasé à la flamme pour raccorder les flexibles dans les échangeurs de chaleur automobiles et/ou les refroidisseurs d'air à turbocompresseur et/ou les refroidisseurs de transmission automatique : -équipé de flexibles de raccordement extrudés et cintrés d'un diamètre extérieur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 25 mm, -d'une masse de 0,02 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,25 kg, destiné à la fabrication des systèmes de refroidissement des véhicules du chapitre 87 | 5.900 % |
| D | Composants usinés en aluminium : -contenant en poids 0,55 % ou plus de magnésium, mais n'excédant pas 0,61, %, -contenant en poids 0,55 % ou plus de silicone, mais n'excédant pas 0,61, %, -présentant un état de durcissement T5 ou T6, -d'une masse de 0,05 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,2 kg, destinés à la fabrication de systèmes de refroidissement au CO₂ des véhicules à moteur | 5.900 % |
| D | Bloc de raccordement en aluminium : -d'un poids de 3 g ou plus, mais n'excédant pas 400 g, -fabriqué à partir d'aluminium de qualité 6061-T6, 6060-T6 ou 6082-T6, -faisant partie intégrante d'un assemblage de flexibles de climatisation, d'un assemblage de flexibles de refroidissement à huile, d'un assemblage de flexibles de frein à air comprimé ou d'un assemblage de flexibles de refroidissement à eau, -comportant des trous (douilles) ou des cannelures (pilotes) ou des filetages permettant l'installation dans un système de climatisation automobile ou un autre système de climatisation (également considéré comme une installation dans le conduit d'air), -avec douilles conçues pour le brasage ou la fixation, -percé d'au moins un trou traversant d'un diamètre de 3 mm ou plus, mais n'excédant pas 25 mm, -destiné à la fabrication de systèmes de refroidissement et de climatisation automobiles | 5.900 % |
+1 sous-codes
| Bloc de raccordement en aluminium pour systèmes de climatisation automobiles : -traité par trempe T6, -doté d'embouts ronds présentant une rainure extérieure circulaire, -percé de trous traversants ou non, constitué de profilés présentant un rayon supérieur de 8 mm ou plus mais n'excédant pas 11 mm et un rayon inférieur de 12 mm ou plus mais n'excédant pas 17 mm, -présentant une distance entre les trous de 15 mm ou plus, mais n'excédant pas 22 mm, -avec douilles conçues pour le brasage ou le serrage, -avec trous de montage pour vis de montage M6 ou M8, filetées ou non, -d'une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 16 mm, -destiné à raccorder un compresseur, un condenseur, un évaporateur, un refroidisseur et d'autres éléments |
| 5.900 % |
| 7609000040D | Bloc d'aluminium brasé à la flamme pour raccorder les flexibles dans les échangeurs de chaleur automobiles et/ou les refroidisseurs d'air à turbocompresseur et/ou les refroidisseurs de transmission automatique : -équipé de flexibles de raccordement extrudés et cintrés d'un diamètre extérieur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 25 mm, -d'une masse de 0,02 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,25 kg, destiné à la fabrication des systèmes de refroidissement des véhicules du chapitre 87 | 5.900 % |
| 7609000050D | Composants usinés en aluminium : -contenant en poids 0,55 % ou plus de magnésium, mais n'excédant pas 0,61, %, -contenant en poids 0,55 % ou plus de silicone, mais n'excédant pas 0,61, %, -présentant un état de durcissement T5 ou T6, -d'une masse de 0,05 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,2 kg, destinés à la fabrication de systèmes de refroidissement au CO₂ des véhicules à moteur | 5.900 % |
| 7609000060D | Bloc de raccordement en aluminium : -d'un poids de 3 g ou plus, mais n'excédant pas 400 g, -fabriqué à partir d'aluminium de qualité 6061-T6, 6060-T6 ou 6082-T6, -faisant partie intégrante d'un assemblage de flexibles de climatisation, d'un assemblage de flexibles de refroidissement à huile, d'un assemblage de flexibles de frein à air comprimé ou d'un assemblage de flexibles de refroidissement à eau, -comportant des trous (douilles) ou des cannelures (pilotes) ou des filetages permettant l'installation dans un système de climatisation automobile ou un autre système de climatisation (également considéré comme une installation dans le conduit d'air), -avec douilles conçues pour le brasage ou la fixation, -percé d'au moins un trou traversant d'un diamètre de 3 mm ou plus, mais n'excédant pas 25 mm, -destiné à la fabrication de systèmes de refroidissement et de climatisation automobiles | 5.900 % |
| 7609000090D | autres | 5.900 % |