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HS 79072 sous-codes41 BTI

Autres ouvrages en zinc

MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > ZINC ET OUVRAGES EN ZINC > Autres ouvrages en zinc

Imports EU

2.7B EUR

Exports EU

3.0B EUR

Balance

263.4M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
7907000010D	Poids en fer, en acier et/ou en alliage de zinc: -d'un poids n'excédant pas 500 grammes et ne mesurant pas plus de 107 mm x 107 mm x 11 mm, -avec ou sans parties en autres matières, -avec ou sans parties en autres métaux, -avec ou sans traitement de surface, -imprimés ou non, du type utilisé pour la fabrication de télécommandes	5.000 %
7907000090D	autres	5.000 %

Imports EU

2.7B EUR

Exports EU

3.0B EUR

Balance

263.4M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
D	Poids en fer, en acier et/ou en alliage de zinc: -d'un poids n'excédant pas 500 grammes et ne mesurant pas plus de 107 mm x 107 mm x 11 mm, -avec ou sans parties en autres matières, -avec ou sans parties en autres métaux, -avec ou sans traitement de surface, -imprimés ou non, du type utilisé pour la fabrication de télécommandes	5.000 %
D	autres	5.000 %

Criteres de classement

Règles de classement

Poids en fer, en acier et/ou en alliage de zinc destinés à la fabrication de télécommandes, dans les limites de poids et de dimensions indiquées.

Voir aussi

Imports EU

2.7B EUR

Exports EU

3.0B EUR

Balance

263.4M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
7907000010D	Poids en fer, en acier et/ou en alliage de zinc: -d'un poids n'excédant pas 500 grammes et ne mesurant pas plus de 107 mm x 107 mm x 11 mm, -avec ou sans parties en autres matières, -avec ou sans parties en autres métaux, -avec ou sans traitement de surface, -imprimés ou non, du type utilisé pour la fabrication de télécommandes	5.000 %
7907000090D	autres	5.000 %

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3.0B EUR

Balance

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Code	Description	Droit
D	Poids en fer, en acier et/ou en alliage de zinc: -d'un poids n'excédant pas 500 grammes et ne mesurant pas plus de 107 mm x 107 mm x 11 mm, -avec ou sans parties en autres matières, -avec ou sans parties en autres métaux, -avec ou sans traitement de surface, -imprimés ou non, du type utilisé pour la fabrication de télécommandes	5.000 %
D	autres	5.000 %

Criteres de classement

Règles de classement

Poids en fer, en acier et/ou en alliage de zinc destinés à la fabrication de télécommandes, dans les limites de poids et de dimensions indiquées.

Autres ouvrages en zinc

Sous-codes TARIC

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Criteres de classement

Règles de classement

Voir aussi

Sous-codes TARIC

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Règles de classement

Exclusions

Materiaux

Utilisations typiques

Exemples de produits

Origine non préférentielle