MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES > RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS > Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n$o$s|8407|ou 8408
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 8409100000 | de moteurs pour l'aviation | - |
| 8409100010D | destinés à des aéronefs civils | - |
| 8409100020D | destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou ayant été construits dans la Communauté | - |
| 8409100090D | autres | 1.700 % |
| autres | 2.700 % |
+21 sous-codes
| destinés à être montés sur des aérodynes ayant eux-mêmes bénéficié de la franchise de droit ou ayant été construits dans la Communauté |
| - |
| 8409100090D | autres | 1.700 % |
| 8409910000 | autres | 2.700 % |
| 8409910000 | reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles | 2.700 % |
| 8409910028D | Carburateur, pourvu de : -2 trous de fixation d'un diamètre de 31 mm, -un choke d'un diamètre de 18 mm ou plus mais n'excédant pas 19,05 mm destiné à la fabrication de coupe-herbes à moteur à deux temps | 2.700 % |
| 8409910033D | Support d'arbre à cames pour moteur à piston à allumage par étincelles, en alliage d'aluminium ADC12: -d'un poids de 4,0 kg ou plus, mais n'excédant pas 5,5 kg, -d'une épaisseur de paroi de 2,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 6,0 mm, destiné à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles | 2.700 % |
| 8409910035D | Tuyau complet de distribution de carburant, comportant un enrouleur, capteur haute pression et injecteurs pour l'injection directe d'essence avec : -une pression de fonctionnement n'excédant pas 22,5 MPa, -injecteur direct à solénoïde, -capteur de pression analogique pour pression n'excédant pas 22,5 MPa | 2.700 % |
| 8409910038D | Carter pour moteur à piston à allumage par étincelles à 4 cylindres, en alliage d'aluminium ADC12, destiné à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles | 2.700 % |
| 8409910040D | Injecteur de carburant à valve électro-magnétique pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion des moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles | 2.700 % |
| 8409910045D | Soupape d’admission et d’échappement en alliage métallique présentant une dureté Rockwell de 20 HRC ou plus, destinée à être utilisée dans la construction de moteurs à allumage par étincelles ou par compression de véhicules automobiles | 2.700 % |
| 8409910050D | Collecteur d’échappement avec boîtier de turbine de turbocompresseurs, présentant un trou d’un diamètre de 28mm ou plus, mais n’excédant pas 181mm, pour insérer une roue de turbine | 2.700 % |
| 8409910055D | Corps de buse pour la régulation de l'angle et de la distribution de l'injection de carburant: -de forme cylindrique, -fabriqué en acier inoxydable, -comptant au minimum 4, mais pas plus de 16 orifices, -présentant un débit de 100 cm³/minute ou plus mais n'excédant pas 500 cm³/minute, | 2.700 % |
| 8409910063D | Culasse pour moteur à quatre cylindres comportant 10 noyaux, en alliage d’aluminium EN AC-45500, présentant les caractéristiques suivantes: — aucun autre composant, — une dureté de 90 HB ou plus, — des défauts de moulage d’une dimension maximale de 0,4 mm et limités à 10 défauts par cm², — un espacement des bras de dendrite dans la chambre de combustion n’excédant pas 25 μm, — une double enveloppe de refroidissement, — un poids de 14 kg ou plus, mais n’excédant pas 19 kg, — une longueur de 460 mm ou plus mais n’excédant pas 510 mm, — une hauteur de 260 mm ou plus, mais n'excédant pas 286 mm, et — une largeur de 140 mm, mais n’excédant pas 150 mm | 2.700 % |
| 8409910075D | Boîtier de la vanne d'injection de carburant pour générer un champ électromagnétique afin d'actionner la vanne d'injection présentant: -un diamètre d'entrée de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, -un diamètre de sortie de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, -une bobine électrique d'une résistance de 10 Ω οu plus mais n'excédant pas 15 Ω, se terminant par un raccord électrique, -un couvercle en plastique moulé autour d'un tube en acier inoxydable | 2.700 % |
| 8409910080D | Aiguille d'injecteur servant à contrôler le débit de carburant dans le moteur, présentant: -2 trous, -4 rainures, -un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, -une longueur de 25 mm ou plus mais n'excédant pas 35 mm, -en acier inoxydable avec chromage dur | 2.700 % |
| 8409910083D | Bielle pour le raccordement des pistons au vilebrequin d’un moteur de voiture particulière: - en alliage contenant 96 % d’acier, le reste étant du titane, du vanadium, de l’aluminium, du chrome, du nickel, du cuivre, du phosphore, du silicium, du soufre, du manganèse, - avec deux boulons de bielle, - avec une bague, - d’une longueur de 120 mm ou plus, mais n’excédant pas 160 mm, - présentant une rugosité de surface correspondant à la norme ISO 4287-1997, destinée à la fabrication de moteurs à allumage par étincelle de véhicules automobiles | 2.700 % |
| 8409910090D | autres | 2.700 % |
| 8409990000 | autres | 2.700 % |
| 8409990010D | Injecteurs à valve solénoïde pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion du moteur | 2.700 % |
| 8409990035D | Dispositif de recyclage des gaz d'échappement comprenant : -une unité de commande, -un papillon d'air, -un tuyau d'admission, -un conduit d'évacuation, utilisé dans la fabrication de moteurs à combustion à allumage par compression de véhicules automobiles | 2.700 % |
| 8409990055D | Collecteur d’échappement avec boîtier de turbine de turbocompresseurs, présentant un trou d’un diamètre de 28mm ou plus, mais n’excédant pas 181mm, pour insérer une roue de turbine | 2.700 % |
| 8409990070D | Soupape d’admission et d’échappement en alliage métallique présentant une dureté Rockwell de 20 HRC ou plus, destinée à être utilisée dans la construction de moteurs à allumage par étincelles ou par compression de véhicules automobiles | 2.700 % |
| 8409990075D | Rampe d'alimentation à haute pression en acier perlite-ferritique galvanisé: -au moins un capteur de pression et une soupape, -une longueur de 314 mm ou plus, mais n'excédant pas 322 mm, -une pression de fonctionnement n'excédant pas 225 MPa, -une température d'entrée ne dépassant pas 95 °C, -une température ambiante de -45 °C ou plus, mais n'excédant pas 145 °C, utilisée dans la fabrication de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles | 2.700 % |
| 8409990090D | autres | 2.700 % |