MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES > RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS > Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 8415100000 | des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type " split-system " (systèmes à éléments séparés) | - |
| 8415101000 | formant un seul corps | 2.200 % |
| 8415101010D | préchargés en hydrofluorocarbones (HFC) | 2.200 % |
| 8415101090D | autres | 2.200 % |
| 8415109000 | Systèmes à éléments séparés ("split-system") | 2.500 % |
+26 sous-codes
| D |
| préchargés en hydrofluorocarbones (HFC) |
| 2.500 % |
| D | autres | 2.500 % |
| du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles | 2.700 % |
| D | préchargés en hydrofluorocarbones (HFC) | 2.700 % |
| D | autres | 2.700 % |
| autres | - |
| avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) | - |
| D | destinés à des aéronefs civils | - |
| autres | 2.700 % |
| D | préchargés en hydrofluorocarbones (HFC) | 2.700 % |
| D | autres | 2.700 % |
| autres, avec dispositif de réfrigération | - |
| D | destinés à des aéronefs civils | - |
| autres | 2.700 % |
| D | préchargés en hydrofluorocarbones (HFC) | 2.700 % |
| D | autres | 2.700 % |
| sans dispositif de réfrigération | - |
| D | destinés à des aéronefs civils | - |
| D | autres | 2.700 % |
| Parties | - |
| D | de machines et appareils pour le conditionnement de l'air des n!o!$s 8415|81, 8415|82|ou 8415|83, destinés à des aéronefs civils | - |
| D | Collecteurs électrosoudés pour le condenseur des systèmes de climatisation automobiles : -constitués d'un tube obtenu par emboutissage d'une bande d'aluminium et assemblage des bordures par soudage à l'arc électrique, -contenant des chicanes internes responsables du bon écoulement du liquide de refroidissement, -d'une longueur de 190 mm ou plus, mais n'excédant pas 460 mm, -d'un diamètre de 9 mm ou plus, mais n'excédant pas 42 mm, -d'un poids de 0,01 kg ou plus, mais n'excédant pas 0,45 kg, -comportant ou non des blocs de raccordement en aluminium, utilisés dans la fabrication des systèmes de climatisation des véhicules du chapitre 87 | 2.700 % |
| D | Bloc de raccordement en aluminium pour systèmes de climatisation automobiles : -traité par trempe T6, -doté d'embouts ronds présentant une rainure extérieure circulaire, -percé de trous traversants ou non, constitué de profilés présentant un rayon supérieur de 8 mm ou plus mais n'excédant pas 11 mm et un rayon inférieur de 12 mm ou plus mais n'excédant pas 17 mm, -présentant une distance entre les trous de 15 mm ou plus, mais n'excédant pas 22 mm, -avec douilles conçues pour le brasage ou le serrage, -avec trous de montage pour vis de montage M6 ou M8, filetées ou non, -d'une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 16 mm, -destiné à raccorder un compresseur, un condenseur, un évaporateur, un refroidisseur et d'autres éléments | 2.700 % |
| D | Bloc d'aluminium fabriqué par brasage à la flamme, destiné à relier un tuyau au condenseur dans les systèmes de climatisation pour voitures, muni de: -connecteurs en aluminium courbés et extrudés, d'un diamètre extérieur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 25 mm, -d'un poids de 0,02 kg ou plus mais n'excédant pas 0,25 kg | 2.700 % |
| D | préchargés en hydrofluorocarbones (HFC) | 2.700 % |
| D | autres | 2.700 % |
CTH ; ou règle de 45 % de valeur ajoutée
CTH ; ou règle de 45 % de valeur ajoutée