MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES > RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS > Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 8479100000D | Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues | 0.000 % |
| 8479200000D | Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales | 1.700 % |
| 8479300000 | Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège | 1.700 % |
| 8479301000D | Presses | 1.700 % |
| D | autres | 1.700 % |
+36 sous-codes
| Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales |
| 1.700 % |
| 8479300000 | Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège | 1.700 % |
| 8479301000D | Presses | 1.700 % |
| 8479309000D | autres | 1.700 % |
| 8479400000D | Machines de corderie ou de câblerie | 1.700 % |
| 8479500000D | Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs | 1.700 % |
| 8479600000D | Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air | 1.700 % |
| 8479710000 | Passerelles d'embarquement pour passagers | 1.700 % |
| 8479710000D | des types utilisés dans les aéroports | 1.700 % |
| 8479790000D | autres | 1.700 % |
| 8479810000 | autres machines et appareils | 1.700 % |
| 8479810000D | pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques | 1.700 % |
| 8479820000D | à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser | 1.700 % |
| 8479830000D | Presses isostatiques à froid | 1.700 % |
| 8479890000 | autres | - |
| 8479893000D | Soutènement marchant hydraulique pour mines | 1.700 % |
| 8479896000D | Appareillages dits de "graissage centralisé" | 1.700 % |
| 8479897000D | Machines automatiques de placement de composants électroniques utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés | 0.000 % |
| 8479899700 | autres | - |
| 8479899710D | Marchandises énumérées ci-après, destinées à des aéronefs civils:!1!Accumulateurs hydropneumatiques;!1!Actionneurs mécaniques pour inverseurs de poussée;!1!Blocs toilettes spéciaux;!1!Humidificateurs et déshumidificateurs d'air;!1!Servomécanismes non électriques;!1!Démarreurs non électriques;!1!Démarreurs pneumatiques pour turboréacteurs, turbopropulseurs ou autres turbines à gaz;!1!Essuie-glaces non électriques;!1!Régulateurs d'hélices non électriques | - |
| 8479899728D | Unité de freinage électrique intégrée pour la production immédiate de la pression hydraulique pendant le freinage, commande de frein entièrement électronique et permettant le freinage par récupération des véhicules à moteur avec: -assistants de freinage électroniques, -unité hydraulique entraînée par un moteur électrique sans balais, -réservoir de liquide de frein, destinée à la fabrication de voitures particulières hybrides | 1.700 % |
| 8479899733D | Unité de module de traitement préassemblé d'une unité de craquage d'éthane, comprenant : -plusieurs colonnes de distillation (dépropaniseur, débutaniseur et séparateur d'essence verte) et leurs annexes (échangeurs de chaleur, pompes et tambours), -un train de refroidissement comprenant des échangeurs de chaleur et un tambour qui condense le C₂ en flux gazeux, -un système permettant de séparer l'hydrogène et le méthane du gaz craqué comprenant des échangeurs de chaleur, des tambours, des turbines, des compresseurs et une unité de purification d'hydrogène (unité d'adsorption à pression modulée), -les équipements annexes d'une colonne de distillation de séparation du C₃, comprenant un échangeur de chaleur, des pompes et des tambours, et -un système d'hydrogénation de vinylacétylène, comprenant des réacteurs d'hydrogénation, des filtres, un mélangeur, un tambour, un condensateur, des échangeurs de chaleur | 1.700 % |
| 8479899738D | Positionneur d'arbre à cames pour contrôler le réglage de l'ouverture des soupapes en utilisant un moteur électrique dans un système de distribution à programme variable continu d'un moteur à combustion interne à pistons, présentant : -une longueur de 110 mm ou plus mais n'excédant pas 140 mm, -une largeur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 130 mm -une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 110 mm, utilisé dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles | 1.700 % |
| 8479899743D | Unité de module de traitement préassemblé d'une unité de craquage d'éthane, comprenant : -un système de filtration et de refroidissement du gaz craqué séché, -une colonne de distillation de dé-éthaniseur et les équipements annexes pour la séparation du C₂-/ C₃+, -un système d'hydrogénation d'acétylène pour éliminer l'acétylène d'un flux de C₂, -un tambour à combustibles gazeux qui stocke les combustibles gazeux destinés aux fours de craquage, et -un système de régénération des dessiccateurs dans une installation de craquage | 1.700 % |
| 8479899760D | Bioréacteur pour la culture biopharmaceutique de cellules - dont les surfaces intérieures sont en acier inoxydable austénitique, - avec une capacité de traitement allant jusqu’à 15 000 litres - combiné ou non avec un système de «nettoyage en cours de processus» et/ou un récipient de culture spécial couplé | 1.700 % |
| 8479899790D | autres | 1.700 % |
| 8479900000 | Parties | - |
| 8479901500D | Parties de machines relevant de la sous-position 8479|89|70 | 0.000 % |
| 8479902000 | autres | - |
| 8479902000 | coulées ou moulées en fonte, fer ou acier | - |
| 8479902010D | destinés à des aéronefs civils | - |
| 8479902090D | autres | 1.700 % |
| 8479907000 | autres | - |
| 8479907010D | destinés à des aéronefs civils | - |
| 8479907030 | autres | 1.700 % |
| 8479907030D | Claviers en silicone ou plastique, comprenant - des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, -même imprimés ou traités en surface, -avec ou sans conducteurs électriques, -avec ou sans membrane collée sur le clavier, -avec ou sans pellicule protectrice, -mono- ou multicouche | 1.700 % |
| 8479907040D | Boîtier de la partie rotor de l'unité mécanique permettant le déplacement de l'arbre à cames par rapport au vilebrequin: -de forme circulaire, -en acier allié par technique de frittage, -avec 8 chambres d'huile au maximum, -d'une dureté Rockwell de 55 ou plus, -d'une densité de 6,5 g/cm³ ou plus mais n'excédant pas 6,7 g/cm³ | 1.700 % |
| 8479907060D | Bouteilles sans soudure haute pression pour gaz comprimés ou liquéfiés, en acier, de tous diamètres et capacités, filetées ou non, quel que soit leur placage ou revêtement interne, quelle que soit leur finition externe ou forme, qu’une vessie à gaz y soit insérée ou non, que les bouteilles soient munies d’une vanne, d’une collerette, d’une frette de pied ou d’un tuyau, qu’elles soient fixées ensemble pour former un cadre ou non, | 1.700 % |
| 8479907085D | Injecteurs à valve solénoïde pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion du moteur | 1.700 % |
| 8479907099D | autres | 1.700 % |