MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES > MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n$o$s|8501|ou 8502
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 8503001000 | Frettes amagnétiques | 2.700 % |
| 8503001010D | destinés à certains types de véhicules aériens | 2.700 % |
| 8503001090D | autres | 2.700 % |
| 8503002000 | Tôles feuilletées et noyaux de stator et rotor en acier, même empilés | 2.700 % |
| 8503002010D | destinées à certains types de véhicules aériens | 2.700 % |
+24 sous-codes
| autres |
| 2.700 % |
| 8503002000 | Tôles feuilletées et noyaux de stator et rotor en acier, même empilés | 2.700 % |
| 8503002010D | destinées à certains types de véhicules aériens | 2.700 % |
| 8503002020D | Noyau en acier plaqué du rotor de compresseurs électriques de climatisation pour véhicules automobiles : -d'un diamètre extérieur de 65 mm ou plus mais n'excédant pas 80 mm, -d'un diamètre intérieur de 15 mm ou plus mais n'excédant pas 25 mm, -d'une hauteur de 30 mm ou plus mais n'excédant pas 45 mm, -d'un poids de 0,5 kg ou plus mais n'excédant pas 0,8 kg, -sans enroulements | 2.700 % |
| 8503002030D | Noyau en acier plaqué du stator de compresseurs électriques de climatisation pour véhicules automobiles : -d'un diamètre extérieur de 90 mm ou plus mais n'excédant pas 120 mm, -d'un diamètre intérieur de 65 mm ou plus mais n'excédant pas 80 mm, -d'une hauteur de 30 mm ou plus mais n'excédant pas 45 mm, -d'un poids de 0,7 kg ou plus mais n'excédant pas 1,2 kg, -sans enroulements | 2.700 % |
| 8503002090D | autres | 2.700 % |
| 8503009100 | autres | 2.700 % |
| 8503009100 | coulées ou moulées en fonte, fer ou acier | 2.700 % |
| 8503009110D | destinés à certains types de véhicules aériens | 2.700 % |
| 8503009131 | autres | 2.700 % |
| 8503009131D | Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux magnétiques (fermés ou ouverts) incorporés ou non dans un anneau en acier ou palier monté dans un boîtier en acier | 2.700 % |
| 8503009199D | autres | 2.700 % |
| 8503009800 | autres | 2.700 % |
| 8503009810D | destinées à certains types de véhicules aériens | 2.700 % |
| 8503009832 | autres | 2.700 % |
| 8503009832D | Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux magnétiques (fermés ou ouverts) incorporés ou non dans un anneau en acier ou palier monté dans un boîtier en acier | 2.700 % |
| 8503009833D | Stator pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d'ovalisation de|50|μm | 2.700 % |
| 8503009837D | Rotor pour moteur électrique, dont le corps cylindrique est constitué de ferrite agglomérée ou de néodyme fritté ou de plastonéodyme, avec ou sans arbre métallique et avec ou sans éléments en matière plastique, présentant les dimensions suivantes: - diamètre du corps du rotor: 15mm ou plus mais n’excédant pas 37mm, - longueur du corps du rotor: 12mm ou plus mais n’excédant pas 36mm | 2.700 % |
| 8503009840D | Boîtier interne moulé sous pression d'un système de circuits de refroidissement dans un moteur électrique: -en aluminium EN AC-47100, -grenaillé et usiné, -étanche jusqu'à 3 ml par minute ou moins à une pression de 2,75 bars, -d'une dureté de 70 ou plus sur l'échelle de dureté Brinell Wolfram (HBW) (2,5/62,5 selon la norme ISO 6506), -d'une résistance à la traction de 190 N/mm² ou plus, -d'une hauteur de 160 mm ou plus, mais n'excédant pas 330 mm, -d'un diamètre de 240 mm ou plus, mais n'excédant pas 368 mm, -d'un poids de 3 kg ou plus, mais n'excédant pas 5,84 kg | 2.700 % |
| 8503009843D | Claviers en silicone ou plastique, comprenant - des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, -même imprimés ou traités en surface, -avec ou sans conducteurs électriques, -avec ou sans membrane collée sur le clavier, -avec ou sans pellicule protectrice, -mono- ou multicouche | 2.700 % |
| 8503009845D | Armature pour le moteur électrique dans les démarreurs de voitures particulières et de véhicules utilitaires avec : -un diamètre extérieur de 52 mm ou plus mais n'excédant pas 80 mm, -d'un diamètre du fil de cuivre du commutateur de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 4 mm | 2.700 % |
| 8503009853D | Couvercle de rotor moulé sous pression d’un système de circuits de refroidissement dans un moteur électrique: - en aluminium EN AC-47100-F, - équipé d’un bouchon d’étanchéité en acier inoxydable, - grenaillé et usiné, - étanche jusqu’à 1ml par minute ou moins à une pression de 2,75 bars, - d’une dureté de 70 HBV ou plus (2,5/62,5, selon la norme ISO 6506), - d'une résistance à la traction de 190 N/mm2 ou plus, - d’une hauteur de 42mm ou plus, mais n’excédant pas 64mm, - d'un diamètre de 88mm ou plus, mais n'excédant pas 132mm, - d'un poids de 0,3kg ou plus, mais n'excédant pas 0,5kg | 2.700 % |
| 8503009855D | Stator pour moteur sans balai, présentant : -un diamètre interne de 206,6 mm (± 0,5) -un diamètre externe de 265,0 mm (± 0,2) et -une largeur de 37,2 mm ou plus, mais n'excédant pas 47,8 mm du type utilisé pour la fabrication de machines à laver, de machines à laver séchantes ou de sèche-linges à moteur à induction directe placé sur le tambour | 2.700 % |
| 8503009863D | Boîtier externe moulé sous pression d’un moteur électrique: - en aluminium EN AC-47100, - avec ou sans manchons de paliers surmoulés en acier inoxydable martensitique et de bouchons d’étanchéité en acier inoxydable assemblés, - grenaillé et usiné, - avec ou sans chambre rotorique, étanche étanche à un débit de fuite de 3 ml par minute ou moins sous une pression de 2,75 bar, - d’une dureté de 70 ou plus sur l’échelle de dureté Brinell Wolfram (HBW) (2,5/62,5 selon la norme ISO 6506), - d'une résistance à la traction de 190 N/mm2 ou plus, - d’une hauteur de 195mm ou plus, mais n’excédant pas 430mm, - d’une largeur de 290mm ou plus, mais n’excédant pas 625mm, - d’une longueur de 270mm ou plus, mais n’excédant pas 535mm, - d'un poids de 5,2kg ou plus, mais n'excédant pas 12,5kg | 2.700 % |
| 8503009873D | Boîtier de stator moulé sous pression d'un moteur électrique: -en aluminium EN AC-46000, -grenaillé et usiné, -d'une hauteur comprise entre 70 mm et 76 mm, -d'une largeur de 155 mm ou plus mais n'excédant pas 162 mm, -d'un poids compris entre 330 g et 360 g | 2.700 % |
| 8503009875D | Corps de stator de tôles magnétiques empilées présentant: -un diamètre intérieur égal ou supérieur à 18 mm, mais n'excédant pas 35 mm, -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n'excédant pas 65 mm, et -une longueur de 20 mm ou plus, mais n'excédant pas 65 mm -incorporé ou non dans un boîtier | 2.700 % |
| 8503009899D | autres | 2.700 % |
CTH