MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES > MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 8505110000 | Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation | 2.200 % |
| 8505110000 | en métal | 2.200 % |
| 8505111000 | contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium | 2.200 % |
| 8505111010D | destinés à certains types de véhicules aériens | 2.200 % |
| 8505111020 | autres | 2.200 % |
+46 sous-codes
| 2.200 % |
| 8505111023D | Barreaux de forme rectangulaire incurvée, en alliage de néodyme, présentant les caractéristiques suivantes : -une longueur égale ou supérieure à 15 mmou plus mais n'excédant pas 52 mm -une largueur égale ou supérieure à 5 mmou plus mais n'excédant pas 42 mm, -revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation | 2.200 % |
| 8505111028D | Articles en alliage de néodyme, sous la forme d'anneaux, de tubes, de bagues ou de colliers : -d'un diamètre externe n'excédant pas 45 mm, -d'une hauteur n'excédant pas 45 mm, -revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation | 2.200 % |
| 8505111030D | Aimants permanents en alliage de néodyme, ayant la forme soit d'un rectangle à angles arrondis ou non, revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, présentant les caractéristiques suivantes : -une coupe transversale rectangulaire ou trapézoïdale, -une longueur n'excédant pas 140 mm, -une largeur n'excédant pas 90 mm et -une épaisseur n'excédant pas 55 mm, -ou ayant la forme d'un rectangle incurvé présentant : : -une longueur n'excédant pas 75 mm, -une largeur n'excédant pas 40 mm, -une épaisseur n'excédant pas 7 mm et -un rayon de courbure de plus de 86 mm mais n'excédant pas 241 mm, -revêtus de couches de nickel et de cuivre, ou ayant la forme d'un disque : -d'un diamètre n'excédant pas 90 mm, -comportant ou non un trou concentrique | 2.200 % |
| 8505111035D | Article en alliage de néodyme, sous la forme de disque, présentant les caractéristiques suivantes : -un diamètre n'excédant pas 90 mm, -avec ou sans trou concentrique, -revêtu de couches de cuivre, de nickel et/ou de zinc, destiné à devenir un aimant permanent après magnétisation | 2.200 % |
| 8505111074D | Articles en forme de barres plates, de barres arquées, de manchons ou de trapézoïdes, cintrés ou non, aux angles arrondis ou aux bords biseautés constitués de ferrite, ou de cobalt, ou de samarium ou d'autres métaux de terres rares, ou leur alliage, - surmoulés ou non à l'aide de polymères, - revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, présentant: - une longueur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 60 mm, - une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm, - une épaisseur de 3 mm ou plus, mais n'excédant pas 15 mm, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation | 2.200 % |
| 8505111075D | Quart de manchon, destiné à servir d'aimant permanent après aimantation, -|composé au moins de néodyme, de fer et de bore, -|d'une largeur de 9,1|mm ou plus mais n'excédant pas 10,5|mm, -|d'une longueur de 20|mm ou plus mais n'excédant pas 30,1|mm, du type utilisé sur les rotors pour la fabrication de pompes à carburant | 2.200 % |
| 8505111076D | Articles en alliage de néodyme ou en alliage de samarium, - revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, - recouverts ou non de zinc, - en forme de rectangles, présentant: - une longueur de 13,8 mm ou plus, mais n’excédant pas 45,2 mm, une largeur de 7,8 mm ou plus, mais n’excédant pas 25,2 mm, - une hauteur de 1,3 mm ou plus, mais n’excédant pas 4,7 mm, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation | 2.200 % |
| 8505111077D | Article en alliage de néodyme, sous forme de rectangles cintrés, revêtu ou non ou passivé ou non par un traitement de surface, présentant: - une largeur de 9,1 mm ou plus, mais n’excédant pas 10,5 mm, - une longueur de 20 mm ou plus, mais n’excédant pas 30,1 mm, destiné à devenir des aimants permanents après magnétisation | 2.200 % |
| 8505111078D | Deux aimants permanents en alliage de praséodyme et de néodyme, dans un support rectangulaire en acier avec une enveloppe extérieure en caoutchouc dont les dimensions externes sont les suivantes : -longueur de 200 mm ou plus, mais n'excédant pas 205 mm, -largeur de 58 mm ou plus, mais n'excédant pas 62 mm, -hauteur de 25 mm ou plus, mais n'excédant pas 30 mm, avec un goujon fixé au milieu | 2.200 % |
| 8505111099D | autres | 2.200 % |
| 8505119000 | autres | 2.200 % |
| 8505119010D | destinés à certains types de véhicules aériens | 2.200 % |
| 8505119074 | autres | 2.200 % |
| 8505119074D | Articles en forme de barres plates, de barres arquées, de manchons ou de trapézoïdes, cintrés ou non, aux angles arrondis ou aux bords biseautés constitués de ferrite, ou de cobalt, ou de samarium ou d'autres métaux de terres rares, ou leur alliage, - surmoulés ou non à l'aide de polymères, - revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, présentant: - une longueur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 60 mm, - une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm, - une épaisseur de 3 mm ou plus, mais n'excédant pas 15 mm, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation | 2.200 % |
| 8505119099D | autres | 2.200 % |
| 8505190000 | autres | 2.200 % |
| 8505191000 | Aimants permanents en ferrite agglomérée | 2.200 % |
| 8505191010D | destinés à certains types de véhicules aériens | 2.200 % |
| 8505191090D | autres | 2.200 % |
| 8505199000 | autres | 2.200 % |
| 8505199010D | destinés à certains types de véhicules aériens | 2.200 % |
| 8505199030 | autres | 2.200 % |
| 8505199030D | Articles en ferrite agglomérée, ayant la forme de disques, revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface présentant: - un diamètre inférieur ou égal à 120 mm, - un trou concentrique, destinés à devenir, après magnétisation, des aimants permanents dont la rémanence est comprise entre 245 mT et 470 mT | 2.200 % |
| 8505199045D | Article en ferrite agglomérée, ayant la forme d'un rectangle, avec ou sans arêtes biseautées présentant : -une longueur de 26,85 mm ou plus mais pas plus de 32,15 mm, -une largeur de 7,6 mm ou plus mais pas plus de 9,55 mm, -une épaisseur de 5,3 mm ou plus mais pas plus de 5,8 mm et -un poids de 6,1 g ou plus mais pas plus de 8,3 g, -destiné à devenir un aimant permanent après magnétisation | 2.200 % |
| 8505199060D | Articles en ferrite agglomérée, ayant la forme de rectangles incurvés : - revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, - avec ou sans angles arrondis, présentant: - une longueur de 9 mm ou plus mais n’excédant pas 101 mm, - une largeur de 9 mm ou plus mais n’excédant pas 101 mm, - une épaisseur de 1,85 mm ou plus mais n’excédant pas 15,15 mm, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation | 2.200 % |
| 8505199074D | Articles en forme de barres plates, de barres arquées, de manchons ou de trapézoïdes, cintrés ou non, aux angles arrondis ou aux bords biseautés constitués de ferrite, ou de cobalt, ou de samarium ou d'autres métaux de terres rares, ou leur alliage, - surmoulés ou non à l'aide de polymères, - revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, présentant: - une longueur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 60 mm, - une largeur de 5 mm ou plus, mais n'excédant pas 40 mm, - une épaisseur de 3 mm ou plus, mais n'excédant pas 15 mm, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation | 2.200 % |
| 8505199089D | autres | 2.200 % |
| 8505200000 | Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques | 2.200 % |
| 8505200010D | destinés à certains types de véhicules aériens | 2.200 % |
| 8505200030D | Embrayage électromagnétique utilisé comme composant de compresseurs intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles | 2.200 % |
| 8505200040D | Embrayage électromagnétique : -transmettant le couple de l'arbre moteur à la poulie pour actionner le dispositif de coupe, -comportant une bobine de champ, un rotor, une plateforme et une armature, -d'une tension de fonctionnement de 12 V, -d'un ampérage de 3,93 A ou plus mais pas plus de 6,86 A, -d'une résistance de 1,84 ohm ou plus mais n'excédant pas 3,05 ohm (température de fonctionnement: 20°C), -d'un couple statique de 108 Nm ou plus mais n'excédant pas 305 Nm, -destiné à la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées de type Rider | 2.200 % |
| 8505200090D | autres | 2.200 % |
| 8505900000 | autres, y compris les parties | - |
| 8505902100 | Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation | 0.000 % |
| 8505902100D | Électro-aimants des types utilisés exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, autres que les électro-aimants de la position 9018 | 0.000 % |
| 8505902900 | autres | 1.800 % |
| 8505902910D | destinés à certains types de véhicules aériens | 1.800 % |
| 8505902999D | autres | 1.800 % |
| 8505905000 | Têtes de levage électromagnétiques | 2.200 % |
| 8505905010D | destinées à certains types de véhicules aériens | 2.200 % |
| 8505905090D | autres | 2.200 % |
| 8505909000 | Parties | 1.800 % |
| 8505909010D | destinées à certains types de véhicules aériens | 1.800 % |
| 8505909020D | Bobine d’embrayage électromagnétique dans un boîtier en métal cylindrique: - dont le boîtier métallique est en acier laminé à chaud conformément à la norme JIS G 3131 – SPHE, - dont la bobine est en fil de cuivre, - d'un poids de 0,4kg ou plus mais n'excédant pas 0,85kg, - d’une largeur de 20mm ou plus mais n’excédant pas 45mm, - dotée d’une plaque venant renforcer la bobine («plaque arrière pour bobine») d’un diamètre intérieur de 44mm ou plus mais n’excédant pas 46mm, - d’un diamètre extérieur de 87mm ou plus mais n’excédant pas 110mm, - sans piston, - avec un connecteur | 1.800 % |
| 8505909090D | autres | 1.800 % |
CTH ou 45% de valeur ajoutée