MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES > MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 8507100000 | au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston | - |
| 8507102000 | fonctionnant avec électrolyte liquide | - |
| 8507102010D | destinés à des aéronefs civils | - |
| 8507102090D | autres | 3.700 % |
| 8507108000 | autres | - |
+54 sous-codes
| destinés à des aéronefs civils |
| - |
| 8507108090D | autres | 3.700 % |
| 8507200000 | autres accumulateurs au plomb | - |
| 8507202000 | fonctionnant avec électrolyte liquide | - |
| 8507202010D | destinés à des aéronefs civils | - |
| 8507202090D | autres | 3.700 % |
| 8507208000 | autres | - |
| 8507208010D | destinés à des aéronefs civils | - |
| 8507208090D | autres | 3.700 % |
| 8507300000 | au nickel-cadmium | - |
| 8507302000 | hermétiquement fermés | - |
| 8507302010D | destinés à des aéronefs civils | - |
| 8507302090D | autres | 2.600 % |
| 8507308000 | autres | - |
| 8507308010D | destinés à des aéronefs civils | - |
| 8507308090D | autres | 2.600 % |
| 8507500000 | au nickel-hydrure métallique | - |
| 8507500010D | destinés à des aéronefs civils | - |
| 8507500090D | autres | 2.700 % |
| 8507600000 | au lithium-ion | - |
| 8507600010D | destinés à des aéronefs civils | - |
| 8507600015D | Accumulateurs ou modules au lithium-ion de forme cylindrique: -|d'une capacité nominale égale ou supérieure à 8,8|Ah ou plus, mais n'excédant pas 18|Ah, -|d'une tension nominale égale ou supérieure à 36|V, mais n'excédant pas 48|V, -|d'une puissance égale ou supérieure à 300|W, mais n'excédant pas 648|W, utilisés pour la fabrication de bicyclettes électriques | 2.700 % |
| 8507600018D | Bloc accumulateur polymère au lithium-ion doté d’un système de gestion de la batterie et d’une interface du bus CAN présentant : - 6 modules de 90 cellules ou plus mais n’excédant pas 192 cellules, - une tension nominale de 280 V ou plus, mais n’excédant pas 400 V, - une capacité nominale de 9,7 Ah ou plus mais n’excédant pas 120 Ah, - une tension de chargement de 110 V ou plus mais n’excédant pas 495 V, et placé dans un boîtier métallique: - d’une longueur n’excédant pas 1 723 mm, - d’une largeur n’excédant pas 1 162,23 mm, - une hauteur n’excédant pas 395 mm, destiné à la construction de véhicules pouvant être chargés par raccordement à une source externe d’électricité relevant de la position 8703 | 2.700 % |
| 8507600024D | Batterie lithium-ion rechargeable, utilisant la technologie lithium-fer-phosphate, présentant : -un fusible, -une configuration cellule-bloc, -une longueur de 985 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 015 mm, -une largeur de 1 050 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 070 mm, -une hauteur de 145 mm ou plus, mais n'excédant pas 160 mm, -un poids de 220 kg ou plus, mais n'excédant pas 250 kg, -une capacité de 200 Ah ou plus, -une densité d'énergie spécifique de 130 Wh/kg ou plus, destinée à la fabrication des véhicules de la sous-position 8702 40 | 2.700 % |
| 8507600026D | Modules pour l'assemblage d'accumulateurs électriques utilisant la technologie lithium-fer-phosphate (LFP) avec : -une longueur de 670 mm ou plus, mais n'excédant pas 882 mm, -une largeur de 390 mm ou plus, mais n'excédant pas 655 mm, -une hauteur de 110 mm ou plus, mais n'excédant pas 155 mm, -un poids de 60 kg ou plus, mais n'excédant pas 165 kg, et -une puissance de 11 300 Wh ou plus, mais n'excédant pas 29 360 Wh | 2.700 % |
| 8507600028D | Cellule de batterie rechargeable au lithium-ion avec : - une longueur de 190mm ou plus mais n’excédant pas 380mm, - une largeur de 90mm ou plus mais n’excédant pas 150mm - une hauteur de 4mm ou plus mais n’excédant pas 35mm, - un poids de 0,1kg ou plus mais n’excédant pas 2,5kg, - une tension nominale de 3,0 VDC ou plus mais n’excédant pas 5,0 VDC, - une capacité nominale n’excédant pas 150Ah, destinée à la fabrication de batteries rechargeables pour véhicules électriques et hybrides | 2.700 % |
| 8507600029D | Ensemble batterie lithium-ion rechargeable placé dans un boîtier spécifique adapté à une utilisation dans les appareils photo numériques, présentant : -une longueur de 50 mm ou plus, mais sans dépasser 120 mm, -une largeur comprise entre 35 mm au minimum et 80 mm au maximum, -une hauteur comprise entre 15 mm au minimum et 45 mm au maximum, -un poids de 0,040 kg ou plus, mais sans dépasser 0,085 kg, et -une capacité ne dépassant pas 2200 mAh mAh | 2.700 % |
| 8507600030D | Accumulateur ou module au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une longueur de 63 mm ou plus et d'un diamètre de 17,2 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables | 2.700 % |
| 8507600031D | Modules pour l'assemblage de blocs-batteries au lithium-ion, utilisant une technologie autre que la technologie lithium-fer-phosphate (LFP) présentant les caractéristiques suivantes: -une longueur de 298 mm ou plus, mais n'excédant pas 500 mm, -une largeur de 33,5 mm ou plus, mais n'excédant pas 209 mm, -une hauteur de 75 mm ou plus, mais n'excédant pas 228 mm, -un poids de 3,6 kg ou plus, mais n'excédant pas 17 kg, -une puissance de 458 Wh ou plus, mais n'excédant pas 3 510 Wh, et -une tension inférieure à 45 V ou supérieure à 70 V | 2.700 % |
| 8507600033D | Module ou accumulateur de batteries lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes: - une longueur de 150mm ou plus mais n’excédant pas 1 310mm, - une largeur de 100mm ou plus mais n’excédant pas 1 000mm, - une hauteur de 200mm ou plus mais n’excédant pas 1 500mm, - un poids de 50kg ou plus mais n’excédant pas 200kg, - constitué de cellules d'une capacité nominale de 58 Ah ou plus mais n’excédant pas 500 Ah, - une tension de sortie nominale de 230 V AC ou 45 V ou plus mais n’excédant pas 980 V CC | 2.700 % |
| 8507600036D | Accumulateur au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes : -des cellules d'accumulateurs au lithium-ion à connexions multiples, -des dispositifs électroniques de charge et de surveillance, -une puissance de 74 Wh ou plus mais n'excédant pas 75 Wh, -placé dans un boîtier en plastique pourvu de contacts de jonction électrique et d'un écran à cristaux liquides, destiné à la fabrication d'aspirateurs sans fil ou utilisé comme source d'alimentation rechargeable pour ces appareils | 2.700 % |
| 8507600048D | Système de batterie intégré dans un boîtier en métal ou en plastique avec ou sans supports, constitué des éléments suivants: - une batterie lithium-ion d’une tension de 36 V ou plus mais n’excédant pas 50,4 V et d’une énergie nominale comprise entre 0,3 kWh et 0,9 kWh, - un système de gestion de la batterie, - un relais de puissance, - un système de refroidissement, - un à quatre connecteurs, - utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles semi-hybrides (mHEV) | 2.700 % |
| 8507600058D | Accumulateur électrique prismatique lithium-ion présentant: -une largeur de 120,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 305,0 mm, -une épaisseur de 12,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 67,0 mm, -une hauteur de 72,0 mm ou plus, mais n'excédant pas 126,0 mm, -une tension nominale de 3,6 V ou plus, mais n'excédant pas 3,75 V, et -une capacité nominale de 6,9 Ah ou plus, mais n'excédant pas 265 Ah, utilisés dans la fabrication de batteries rechargeables pour véhicules électriques | 2.700 % |
| 8507600077D | Batteries lithium-ion rechargeables, présentant les caractéristiques suivantes: -une longueur de 700 mm ou plus mais n'excédant pas 2 820 mm, -une largeur de 935 mm ou plus mais n'excédant pas 1 660 mm, -une hauteur de 85 mm ou plus mais n'excédant pas 700 mm, -un poids de 250 kg ou plus mais n'excédant pas 700 kg, -une puissance n'excédant pas 175 kWh, -une tension nominale de 320 V ou plus mais n'excédant pas 430 V destinés à la fabrication des véhicules des sous-positions 8701 à 8705 | 2.700 % |
| 8507600083D | Modules pour l'assemblage d'accumulateurs électriques au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes : -d'une longueur de 570 mm ou plus mais n'excédant pas 610 mm, -d'une largeur de 210 mm ou plus mais n'excédant pas 240 mm, -d'une hauteur de 100 mm ou plus mais n'excédant pas 125 mm, -d'un poids de 28 kg ou plus mais n'excédant pas 35 kg, et -d'une capacité maximale de 2 500 Ah et d'une énergie nominale inférieure à 8,4 kWh, -destinés à la fabrication des véhicules des sous-positions 8703 60, 8703 70, 8703 80 et 8704 60 | 2.700 % |
| 8507600090D | autres | 2.700 % |
| 8507800000 | autres accumulateurs | - |
| 8507800010D | destinés à des aéronefs civils | - |
| 8507800090D | autres | 2.700 % |
| 8507900000 | Parties | - |
| 8507903100 | Séparateurs | - |
| 8507903100 | de films en matières plastiques d'une épaisseur n'excédant pas 40|micromètres | - |
| 8507903110D | destinées à des aéronefs civils | - |
| 8507903120D | Séparateur pour la fabrication de batteries lithium-ion, en rouleaux, constitué de film depolyéthylène transparent, microporeux, greffé à l'acide acrylique, présentant: -une largeur de 98 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm, -une épaisseur de 15 µm ou plus mais n'excédant pas 36 µm | 2.700 % |
| 8507903130D | Séparateur pour la fabrication de batteries lithium-ion, en rouleaux, constitué d'un film microporeux monocouche en polypropylène ou d'un film microporeux triple couche en polypropylène, polyéthylène et polypropylène, chaque film présentant les caractéristiques suivantes: -une absence de retrait dans le sens transversal de la fabrication, -une épaisseur totale de 8 µm ou plus, mais n'excédant pas 40 µm, -une largeur de 15 mm ou plus, mais n'excédant pas 900 mm -une longueur de 200 m ou plus, mais n'excédant pas 8 000 m, -une taille moyenne des pores comprise entre 0,02 μm et 0,1 μm, -recouvert ou non de surfactant, - revêtu ou non sur une ou deux faces d'une couche de céramique d'une épaisseur minimale de 1 μm ou plus mais n'excédant pas 5 μm, - revêtu ou non sur une ou deux faces d'une couche adhésive , de type PVdf ou assimilé d'une épaisseur minimale de 0,5 μm d'épaisseur ou plus mais n'excédant pas 5 μm | 2.700 % |
| 8507903140D | Séparateur pour la fabrication de batteries lithium-ion constitué d'une feuille de séparation multicouche microporeuse présentant les caractéristiques suivantes : -une couche de polyéthylène microporeux entre deux couches de polypropylène microporeux et recouverte ou non d'oxyde d'aluminium sur les deux faces, -une largeur de 65 mm ou plus mais n'excédant pas 170 mm, -une épaisseur totale de 10 µm ou plus mais n'excédant pas 30 µm, -une porosité de 25 % (vol.) ou plus mais n'excédant pas 65 % (vol.) | 2.700 % |
| 8507903190D | autres | 2.700 % |
| 8507903900 | autre | - |
| 8507903910D | destinées à des aéronefs civils | - |
| 8507903990D | autres | 2.700 % |
| 8507908000 | autres | - |
| 8507908010D | destinées à des aéronefs civils | - |
| 8507908055D | Couvercle ou boîtier en aluminium, en alliage ferreux ou en acier inoxydable : -comprenant ou non des pièces en aluminium et en alliage d'aluminium , -avec ou sans éléments d'étanchéité ou autres éléments en matériau polymère, -avec ou sans "dispositif d'interruption de courant" et "soupape d'évacuation", -avec ou sans supports en plastique, -d'un diamètre extérieur de 17 mm ou plus mais n'excédant pas 18 mm, -ou rectangulaire présentant : -une longueur maximale de 450 mm, -une largeur maximale de 200 mm, et -une hauteur maximale de 150 mm, -destiné à la fabrication de batteries au lithium-ion | 2.700 % |
| 8507908090D | autres | 2.700 % |