MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES > MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n$o$s|8535, 8536|ou 8537
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 8538100000D | Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n$o|8537, dépourvus de leurs appareils | 0.000 % |
| 8538900000 | autres | - |
| 8538901100 | pour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur | 0.000 % |
| 8538901100D | Assemblages électroniques | 0.000 % |
| 8538901900D | autres | 0.000 % |
+13 sous-codes
| Assemblages électroniques |
| 0.000 % |
| 8538901900D | autres | 0.000 % |
| 8538909100 | autres | 3.200 % |
| 8538909100 | Assemblages électroniques | 3.200 % |
| 8538909110D | destinés à certains types de véhicules aériens | 3.200 % |
| 8538909120 | autres | 3.200 % |
| 8538909120D | Antenne intérieure destinée à un système de verrouillage de portes de voiture, comprenant : - un module antenne dans un boîtier en plastique, - avec ou sans un câble de connexion muni d'un connecteur, - avec ou sans connecteur, - au moins un support de fixation, - avec ou sans cartes de circuits imprimés (PCB) incluant des circuits intégrés, des diodes et des transistors, destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du Chapitre 87 | 3.200 % |
| 8538909189D | autres | 3.200 % |
| 8538909900 | autres | 1.700 % |
| 8538909910D | destinés à certains types de véhicules aériens | 1.700 % |
| 8538909950 | autres | 1.700 % |
| 8538909950D | Antenne intérieure destinée à un système de verrouillage de portes de voiture, comprenant : - un module antenne dans un boîtier en plastique, - avec ou sans un câble de connexion muni d'un connecteur, - avec ou sans connecteur, - au moins un support de fixation, - avec ou sans cartes de circuits imprimés (PCB) incluant des circuits intégrés, des diodes et des transistors, destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du Chapitre 87 | 1.700 % |
| 8538909960D | Façade de panneau de commande se présentant sous la forme d'un boîtier plastique, comprenant des guides de lumière, des commutateurs rotatifs, des interrupteurs à pression et des boutons-poussoirs, ou d'autres types de commutateurs, sans composants électriques, du type utilisé sur le tableau de bord des véhicules à moteur du chapitre 87 | 1.700 % |
| 8538909970D | Claviers en silicone ou plastique, comprenant - des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, -même imprimés ou traités en surface, -avec ou sans conducteurs électriques, -avec ou sans membrane collée sur le clavier, -avec ou sans pellicule protectrice, -mono- ou multicouche | 1.700 % |
| 8538909999D | autres | 1.700 % |
CTH