MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES > MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 8543100000D | Accélérateurs de particules | 4.000 % |
| 8543200000D | Générateurs de signaux | 0.000 % |
| 8543300000 | Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse | - |
| 8543304000D | Machines de galvanoplastie et d'électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés | 0.000 % |
| D | autres | 3.700 % |
+30 sous-codes
| Générateurs de signaux |
| 0.000 % |
| 8543300000 | Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse | - |
| 8543304000D | Machines de galvanoplastie et d'électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés | 0.000 % |
| 8543307000D | autres | 3.700 % |
| 8543400000D | Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires | 3.700 % |
| 8543700000 | autres machines et appareils | - |
| 8543700100D | Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniques | 0.000 % |
| 8543700200D | Amplificateurs hyperfréquence | 0.000 % |
| 8543700300D | Commandes sans fil de consoles de jeux vidéo utilisant la transmission infrarouge | 0.000 % |
| 8543700400D | Enregistreurs numériques de données de vol | 0.000 % |
| 8543700500D | Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à l'enregistrement et à la reproduction de textes, d'images fixes et de fichiers audio | 0.000 % |
| 8543700600D | Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un réseau filaire ou sans fil pour le mixage du son | 0.000 % |
| 8543700700D | Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants | 0.000 % |
| 8543700800D | Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques des échantillons et supports d'échantillons pour la microscopie électronique | 0.000 % |
| 8543700900D | Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage | 0.000 % |
| 8543701000D | Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire | 0.000 % |
| 8543703000D | Amplificateurs d'antennes | 3.700 % |
| 8543705000D | Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage | 3.700 % |
| 8543706000D | Électrificateurs de clôtures | 3.700 % |
| 8543709000 | autres | - |
| 8543709005D | Enregistreurs de vol, les synchros et transducteurs électriques et les dégivreurs et dispositifs antibuées á résistances électriques, destinés à des aéronefs civils | - |
| 8543709010D | Appareils indicateurs de la pression des moteurs, destinés à certains types de véhicules aériens | 3.700 % |
| 8543709015D | Film électrochrome, constitué de feuilles stratifiées, avec: -|deux couches extérieures en polyester, -|une couche intermédiaire en polymère acrylique et silicone, et -|doté de deux bornes de raccordement électrique | 3.700 % |
| 8543709027D | Unité de contrôle électronique du système d'affichage de positionnement à 360° du véhicule présentant : -une tension de fonctionnement en courant continu de 9 V ou plus mais n'excédant pas 16 V, -un vidéoprocesseur, -un processeur de signaux, -au moins un connecteur, et -avec ou sans support de montage métallique, -à utiliser dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 | 3.700 % |
| 8543709030D | Amplificateur, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier | 3.700 % |
| 8543709033D | Amplificateur haute fréquence constitué d'un ou de plusieurs circuits intégrés et d'un ou de plusieurs condensateurs distincts (puces), même avec des éléments de circuits passifs intégrés, monté sur un flasque métallique et intégré dans un boîtier | 3.700 % |
| 8543709045D | Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe, dans une bande de fréquence de 1,8|MHz à 67|MHz, enserré dans un boîtier | 3.700 % |
| 8543709055D | Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes (DEL), équipées ou non d'un circuit de pilotage intégré, et d'une photodiode avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques, ou d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes et d'au moins deux photodiodes avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques ou autres circuits intégrés, enserré dans un boîtier | 3.700 % |
| 8543709085D | Oscillateur piloté en tension (VCO), à l'exception des oscillateurs à compensation thermique, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier | 3.700 % |
| 8543709087D | Générateur de son électronique créant des signaux analogiques pour un dispositif produisant le son d'un moteur, contenant: - un circuit imprimé équipé d'un microprocesseur et d'un amplificateur sonore, - un connecteur, - un boîtier en matière plastique, - avec ou sans support de fixation métallique, destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 87 | 3.700 % |
| 8543709099D | autres | 3.700 % |
| 8543900000 | Parties | 0.000 % |
| 8543901000D | Assemblages de cellules galvaniques empilées pour les machines d'électrolyse de l'eau destinées à la production d'hydrogène ou d'oxygène | 0.000 % |
| 8543909000D | autre | 0.000 % |