Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n$o|8604)

MATÉRIEL DE TRANSPORT > VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS > Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n$o|8604)

Imports EU

827.5M EUR

Exports EU

3.0B EUR

Balance

2.2B EUR

Imports EU

827.5M EUR

Exports EU

3.0B EUR

Balance

2.2B EUR

Criteres de classement

Règles de classement

Voiture à voyageurs, fourgon à bagages, voiture postale ou voiture spéciale non autopropulsée, autre qu'un véhicule d'entretien ou de service des voies
Voiture ferroviaire ou de tramway non autopropulsée

Exclusions

8604000000: Véhicule ferroviaire ou de tramway destiné à l'entretien ou au service des voies, par exemple wagon-atelier, wagon-grue, bourreuse, aligneuse, voiture d'essais,

8608000000: Matériel fixe de voies ferrées ou de tramway, ou appareil mécanique ou électromécanique de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, ou partie

Utilisations typiques

voiture à voyageurs, fourgon à bagages, voiture postale ou voiture spéciale

Exemples de produits

Voiture à voyageurs ferroviaire non autopropulséeFourgon à bagages ferroviaire non autopropulsé

Origine non préférentielle

CTH, sauf à partir de la heading 8607 ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %

Voir aussi

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Exports EU

3.0B EUR

Balance

2.2B EUR

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Voiture à voyageurs, fourgon à bagages, voiture postale ou voiture spéciale non autopropulsée, autre qu'un véhicule d'entretien ou de service des voies
Voiture ferroviaire ou de tramway non autopropulsée

Exclusions

8604000000: Véhicule ferroviaire ou de tramway destiné à l'entretien ou au service des voies, par exemple wagon-atelier, wagon-grue, bourreuse, aligneuse, voiture d'essais,

8608000000: Matériel fixe de voies ferrées ou de tramway, ou appareil mécanique ou électromécanique de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, ou partie

Utilisations typiques

voiture à voyageurs, fourgon à bagages, voiture postale ou voiture spéciale

Exemples de produits

Voiture à voyageurs ferroviaire non autopropulséeFourgon à bagages ferroviaire non autopropulsé

Origine non préférentielle

CTH, sauf à partir de la heading 8607 ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %