INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION > INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS > Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 9031100000D | Machines à équilibrer les pièces mécaniques | 0.000 % |
| 9031200000D | Bancs d'essai | 2.800 % |
| 9031410000 | autres instruments et appareils optiques | 0.000 % |
| 9031410000D | pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) | 0.000 % |
| autres | - |
+6 sous-codes
| Bancs d'essai |
| 2.800 % |
| autres instruments et appareils optiques | 0.000 % |
| D | pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) | 0.000 % |
| autres | - |
| D | Projecteurs de profils | 0.000 % |
| D | autres | 0.000 % |
| autres instruments, appareils et machines | 0.000 % |
| D | pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques | 0.000 % |
| D | autres | 0.000 % |
| D | Parties et accessoires | 0.000 % |
CTH ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %
CTH ; ou règle de valeur ajoutée de 45 %