INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION > HORLOGERIE > Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 9107000010D | Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie, utilisés dans les systèmes automatisés, destinés à certains types de véhicules aériens | 4.700 % |
| 9107000090D | autres | 4.700 % |