INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION > HORLOGERIE > Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 9112200000D | Cages et cabinets | 2.700 % |
| 9112900000D | Parties | 2.700 % |
CTH ou changement à partir de pièces brutes