Revolvers et pistolets, autres que ceux des n$o$s|9303|ou 9304
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HS 9302 - Revolvers et pistolets, autres… - The Trade Hub
Imports EU
355.3M EUR
Exports EU
1.9B EUR
Balance
1.6B EUR
Imports EU
355.3M EUR
Exports EU
1.9B EUR
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1.6B EUR
Criteres de classement
Règles de classement
Revolvers ou pistolets, autres que les armes relevant de la position 9304.
Revolvers ou pistolets.
Exclusions
9304000000: Autres armes, par exemple armes à ressort, à air ou à gaz, ou matraques.
9307000000: Sabres, épées, baïonnettes, lances ou autres armes blanches, y compris leurs parties et fourreaux.
Exemples de produits
RevolverPistolet
Origine non préférentielle
CTH, à l'exclusion des serrures, culasses, boîtes de culasse, carcasses ou canons de la position 9305 ; ou assemblage, accompagné de la production d'au moins une des pièces essentielles du mécanisme (serrure, culasse, boîte de culasse, carcasse) ou du canon complet.