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HS 96142 sous-codes

Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > OUVRAGES DIVERS > Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

Imports EU

283.6M EUR

Exports EU

287.6M EUR

Balance

4.0M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
9614001000D	Ébauchons de pipes, en bois ou en racines	0.000 %
9614009000D	autres	2.700 %

Imports EU

283.6M EUR

Exports EU

287.6M EUR

Balance

4.0M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
D	Ébauchons de pipes, en bois ou en racines	0.000 %
D	autres	2.700 %

Criteres de classement

Règles de classement

Ébauchons en bois ou en racines pour la fabrication de pipes

Exclusions

9614009000: Autres marchandises de la position 9614 qui ne sont pas des ébauchons en bois ou en racines destinés à la fabrication de pipes

Voir aussi

Imports EU

283.6M EUR

Exports EU

287.6M EUR

Balance

4.0M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
9614001000D	Ébauchons de pipes, en bois ou en racines	0.000 %
9614009000D	autres	2.700 %

Imports EU

283.6M EUR

Exports EU

287.6M EUR

Balance

4.0M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
D	Ébauchons de pipes, en bois ou en racines	0.000 %
D	autres	2.700 %

Criteres de classement

Règles de classement

Ébauchons en bois ou en racines pour la fabrication de pipes

Exclusions

9614009000: Autres marchandises de la position 9614 qui ne sont pas des ébauchons en bois ou en racines destinés à la fabrication de pipes

Origine non préférentielle

9614

Comme spécifié pour les headings divisés

CTH

CTHS

CTH

Comme spécifié pour les headings divisés

Toutes les règles d'origine (8)

Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

Sous-codes TARIC

Sous-codes TARIC

Criteres de classement

Règles de classement

Exclusions

Voir aussi

Sous-codes TARIC

Sous-codes TARIC

Criteres de classement

Règles de classement

Exclusions

Materiaux

Exemples de produits

Origine non préférentielle