Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

595 résultats pour "2009"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

10 / 30

Voir aussi

220421800080autres6%
220421801080ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol6%
220421809080ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol6%
220421810010autres vins de cépages6%
220421810080Vins blancs6%
220421811080ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol6%
220421819080ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol6%
220421820080autres6%
220421821080ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol6%
220421829080ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol6%
220421830010autres6%
220421830080Vins blancs6%
220421831080ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol6%
220421839080ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol6%
220421840080autres6%
220421841080ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13|% vol6%
220421849080ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13|% vol et n'excédant pas 15|% vol6%
220421850010ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15|%|vol6%
220421850020Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP)6%
220299110010ne contenant pas de produits des n$o$s|0401|à 0404|ou de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 04046%
FR-E4-2009-00346685285980

MODULE INCORPORANT DES DIODES EMETTRICES DE LUMIERE PRESENTE A L'ETAT DEMONTE. IL SE COMPOSE DE 12 MODULES DE DIMENSIONS 0.96 x 0.96 m LE SYSTEME COMPREND DES LED ROUGES, VERTES ET BLEUES QUI UNE FOIS ASSEMBLEES CONSTITUENT UN PANNEAU D'AFFICHAGE PUBLICITAIRE DE 3 METRES PAR 4 METRES. IL PERMET D'AFFICHER DES IMAGES AUX FORMATS JPG OU PNG.

FR-E4-2009-001787-034415101000

CAISSETTE EN BOIS PEINT, DESTINÉE A CONTENIR UN ASSORTIMENT DE FRUITS SECS. CET ARTICLE EST ACCOMPAGNE POUR LA VENTE AU DÉTAIL D'UN ASSORTIMENT DE FRUITS SECS QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ : FR-E4-2009-001787-01.

FR-PRO-2009-002263-019001900090

PALETS EN VERRE ORGANIQUE UTILISES POUR LA FABRICATION DE LENTILLES DE CONTACT OCULAIRES. ILS SONT PLATS, EN COPOLYMERE ORGANIQUE, COMPORTANT UNE FACE PLANE ET UNE FACE CONCAVE, DE COULEUR BLEUTEE. LA CORRECTION OPTIQUES EST VISIBLE DONNANT UNE IMAGE RETRECISSANTE.

FR-PRO-2009-002269-019001900090

PALETS EN VERRE ORGANIQUE UTILISES POUR LA FABRICATION DE LENTILLES DE CONTACT OCULAIRES. ILS SONT PLATS, EN COPOLYMERE ORGANIQUE, COMPORTANT UNE FACE PLANE ET UNE FACE CONCAVE, DE COULEUR BLEUTEE. LA CORRECTION OPTIQUES EST VISIBLE DONNANT UNE IMAGE RETRECISSANTE.

FR-PRO-2009-001699-018525803000

CAMESCOPE. SES CARACTERISTIQUES SONT: -MEMOIRE FLASH INTEGREE DE 16 GO, -ECRAN TACTILE DE 2.7" (6.85CM), -CAPTEUR CCD RESOLUTION 800 000 PIXELS, -ZOOM OPTIQUE/NUMERIQUE 52X/2200X, -MODE PHOTO 1.9 M PIXELS UPSCALLING 1600X1200 MODE 4/3 1.6 MPIXELS UPSCALLING 1696X960 MODE 16/9EME, - EN MODE VIDEO IL PERMET D'ENREGISTRER DES VIDEOS AVEC UNE RESOLUTION MAXIMALE DE 720 X 576 PIXELS. IL PERMET GRACE A UN PROCEDE INTEGRE DENOMME "UPSCALLING" DE VISUALISER LES VIDEOS A UNE RESOLUTION DE 1920 X 1080 PIXELS (FULL HD UPSCALLING) ET 1280 X 720 PIXELS (HD UPSCALLING). -PORT CARTE MEMOIRE SD/SDHC, -CONNECTIQUE USB 2.0 MINI, SORTIE AUDIO VIDEO COMPOSANTE, HDMI MINI, LIVRE AVEC BATTERIE RECHARGEABLE, CABLE USB, CORDON AV ET LOGICIEL.

Précédent
Suivant

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI