Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

64 résultats pour "8536"

Codes nomenclature

853710950080Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage6%853710980080autres6%853710981080destinés à certains types de véhicules aériens6%853710983010autres6%853710983080Contrôleur 'pont H' pour moteur électrique, sans mémoire programmable, constitué: -|d'un ou plusieurs circuits intégrés, non interconnectés, sur des grilles de connexion séparées, -|et de transistors discrets à effet de champ à structure métal-oxyde (MOSFET) pour le contrôle de moteurs à courant continu dans les automobiles, -|monté dans un boîtier en matière plastique6%853710983380Manette pour module de commande sous volant : -comportant plusieurs commutateurs électriques à position simple ou multiple (bouton-poussoir, commutateur rotatif ou autre), -équipée de circuits imprimés et/ou de câbles électriques, -d'une tension égale ou supérieure à 9 V mais n'excédant pas 16 V, du type utilisé dans la fabrication des véhicules à moteur du chapitre 876%853710983880Panneau de commande avec commutateurs pour les rétroviseurs, les vitres et d'autres fonctions à bord de véhicules, présentant : -une longueur totale de 144 mm ou plus, mais sans dépasser 150 mm, -un écartement entre les points centraux de l'interface de vissage prévue de 31 mm ou plus, mais sans dépasser 31,50 mm, et -des composants électriques à l'intérieur du panneau équipés de DEL intégrées, -à utiliser dans la fabrication de composants automobiles6%853710984380Commutateur à mémoire pour le réglage des sièges des véhicules à moteur, présentant : -trois interrupteurs individuels, -un connecteur à cinq broches, -une tension en courant continu de 9 V ou plus mais n'excédant pas 16 V, et -des composants électriques à l'intérieur du panneau équipés de DEL intégrées, -à utiliser dans la fabrication de composants automobiles6%853710984580Unités de commande électroniques, fabriquées conformément à la classe 2|de la norme IPC-A-610E, présentant au moins les caractéristiques suivantes: -|un courant alternatif à l'entrée de 208|V ou plus, mais n'excédant pas 400|V, -|une entrée logique de 24|V en courant continu, -|un disjoncteur à ouverture automatique, -|un interrupteur d'alimentation principal, -|des connecteurs et câbles électriques internes ou externes, -|dans un boîtier mesurant 281|mm x 180|mm x 75|mm ou plus, mais n'excédant pas 630|mm x 420|mm x 230|mm, du type utilisé pour la fabrication de machines de recyclage ou de triage6%853710984880Panneau de commande à commutateur à mémoire pour siège et interrupteur de verrouillage destiné aux véhicules présentant : -une largeur de 70,2 mm ou plus, mais sans dépasser 70,5 mm, -des nervures parallèles écartées de 2,6 mm ou plus, mais sans excéder 2,8 mm sur la face arrière, -un connecteur à cinq broches, et -des composants électriques à l'intérieur du panneau équipés de DEL intégrées, -à utiliser dans la fabrication de composants automobiles6%853710985080Unité de commande électronique BCM (« Body Control Module », module de commande de carrosserie) ou IBM (« Integrated Body Control Module », module de commande de carrosserie intégré) ou assimilés : - comprenant au moins un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé, d'une tension de fonctionnement de 9 V ou plus, mais pas plus de 16 V, - avec ou sans support métallique, - permettant de contrôler, d'évaluer et de gérer des services d'aide à la conduite, dans un véhicule automobile, dont au moins la temporisation des essuie-glaces, le chauffage des vitres, l'éclairage intérieur, le rappel de bouclage de ceinture, du type utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 876%853710985380Unité de commande consistant en un circuit imprimé présentant au moins les caractéristiques suivantes : -un microprocesseur, -deux connecteurs ou plus, mais pas plus de quatre, -des résines modifiées, -une longueur de 180 mm ou plus, mais n'excédant pas 250 mm, -une largeur de 130 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm, et -une hauteur de 40 mm ou plus, mais n'excédant pas 60 mm, destinée à la fabrication de machines à laver6%853710985580Claviers en silicone ou plastique, comprenant - des parties en métaux communs et comprenant ou non des parties en plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, -même imprimés ou traités en surface, -avec ou sans conducteurs électriques, -avec ou sans membrane collée sur le clavier, -avec ou sans pellicule protectrice, -mono- ou multicouche6%853710985780Unité de commande consistant en un circuit imprimé présentant au moins les caractéristiques suivantes : -un microprocesseur, -huit connecteurs ou plus mais pas plus de onze, -une tension d'alimentation de 215 V ou plus, mais n'excédant pas 245 V, -un boîtier en PA6-MR30, -avec ou sans transformateur, -avec ou sans relais à haute puissance, -avec ou sans transistor bipolaire à grille isolée, -une longueur de 280 mm ou plus, mais n'excédant pas 345 mm, -une largeur de 400 mm ou plus, mais n'excédant pas 470 mm, -une hauteur de 28 mm ou plus, mais n'excédant pas 45 mm, destinée à la fabrication de cuisinières à induction6%853710986380Unité de commande consistant en un circuit imprimé présentant au moins les caractéristiques suivantes : -un microprocesseur, -deux connecteurs, -une tension d'alimentation de 215 V ou plus, mais n'excédant pas 245 V, -aucun boîtier, -une longueur de 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm, -une largeur de 40 mm ou plus, mais n'excédant pas 50 mm, et -une hauteur de 20 mm ou plus, mais n'excédant pas 30 mm, destinée à la fabrication de réfrigérateurs6%853710989380Unité de commande électronique pour une tension de 12|V, destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules6%853710989980autres6%853720000080pour une tension excédant 1|000|V6%853720910080pour une tension excédant 1|000|V mais n'excédant pas 72,5|kV6%853720911080destinés à certains types de véhicules aériens6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-023008536700099

Embase optique LCD noire en acier pour câbles de fibres optiques. Elle est destinée à une installation extérieure (stades, car régies….) ou intérieure (gymnases, boitiers de scène….)

FRBTIFR-BTI-2026-041418536699099

Appareil électrique se présentant sous la forme d'une station d'accueil permettant notamment la charge d'un smartphone par enfichage (fiche USB-C). Il est doté d'un micro, d'un haut parleur externe et d'un bouton de contrôle de la prise de parole (push to talk). Cet appareil permet de faciliter la connexion du smartphone à des accessoires de type clavier, souris et écran externe. Cet appareil dispose d'une alimentation secteur et n'a aucune fonction autonome en l'absence du smartphone. Sa tension est de 20V.

FRBTIFR-BTI-2026-023018536699099

Connecteurs Jack 6.35 stéréo mâles, destinés à être installés à l’extrémité d’un câble pour assurer la connexion de cordons audio par enfichage. Ils peuvent accueillir des câbles de diamètre 4,0 mm, 7,0 mm ou de type AWG 18 (les câbles ne sont pas repris dans ce RTC). Ils sont constitués des éléments suivants : - un corps noir ou argenté selon les modèles ; - une fiche mâle d’un diamètre de 6,35 mm. Il sont conçus pour une tension inférieur à 1000 Volts (48 Volts DC). Il se déclinent sous plusieurs références.

FRBTIFR-BTI-2026-033408536700099

Article, à assembler, de type boîtier de protection, en kit, contenant : - 1 presse étoupe monté, en matière plastique (polyamide) - 1 bouchon en matière plastique (polyamide) - 1 ou 2 connecteurs RJ45. - des vis de verrouillage et de fixation en acier inoxydable - 1 boîtier de connexion en matière plastique (ABS : acrylonitrile butadiène styrène), de forme rectangulaire, comportant en facettes une cavité ronde. Il est conçu pour recevoir des connectiques en milieu industriel ou en extérieur. Il a vocation à être fixé à demeure aux murs et aux plafonds.

FRBTIFR-BTI-2026-036848536693000

Connecteurs femelles présentés sur une bande plastique alvéolée, enroulée sur une bobine. Ils sont destinés à être soudés sur un circuit imprimé. Ce sont des connecteurs électriques sur lesquels viendront se connecter par emboitement un afficheur, un moteur pas à pas par exemple.

Précédent2 / 4Suivant

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI