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Recherche douanière
93 résultats pour "8711"
Codes nomenclature
3 / 5
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871492100080
Jantes
6%
871492900080
Rayons
6%
871493000080
Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres
6%
871493001110
Pignons de roues libres
6%
871493001180
Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
6%
871493001980
autres
6%
871493002080
Boîte de vitesse pour raccorder des pignons: -destinée à être montée sur un tambour de moyeu, -avec 7 pignons ou plus, mais pas plus de 12 pignons, -avec 10 dents ou plus, mais pas plus de 52 dents pour chaque pignon, -d'un poids de 200 g ou plus mais n'excédant pas 800 g, -des pignons en acier ou en aluminium nickelé, -avec des raccords (entretoises) entre les pignons constitués de matière plastique ou d'aluminium, -sans mécanisme de verrouillage, destinée à la fabrication de bicyclettes et de vélos électriques
6%
871493009080
autres
6%
871494000080
Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties
6%
871494200080
Freins
6%
871494200580
Moyeux à frein
6%
871494209110
autres freins
6%
871494209180
Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
6%
871494209980
autres
6%
871494900080
Parties
6%
871494901110
Manettes de freins
6%
871494901180
Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées
6%
871494901980
autres
6%
871494909080
autres
6%
871495000080
Selles
6%
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