Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

80 résultats pour "8703"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

4 / 4

Voir aussi

870850201880Arbre d'hélice destiné à la transmission du couple de la boîte de vitesses à l'essieu arrière, composé de : -deux cardans, -un joint universel central, -un palier central avec suspension dans un boîtier en plastique, -des joints universels aux deux extrémités de l'arbre, -une glissière, un tube et des fourches, -d'une longueur de 1,4 m ou plus, mais n'excédant pas 2,4 m, destiné à la fabrication des marchandises du chapitre 876%
870850202080Arbre de transmission en plastique renforcé par fibres de carbone, constitué d'une seule pièce, sans joint central -|mesurant entre 1|et 2|m de long -|pesant entre 6|et 9|kg6%
870850202580Boîtier de joint homocinétique externe à billes pour la transmission d'un couple du moteur aux roues des véhicules à moteur, sous forme de bague extérieure, présentant: -6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes, -filetée, -une cannelure à développante externe à 21 dents ou plus mais n'excédant pas 38 dents, -pour un roulement avec des billes en acier ayant une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,48 % mais n'excédant pas 0,57 %, -forgé, tourné, fraisé et trempé6%
870850203580Habillage de joint homocinétique tripode interne à vélocité constante, présentant: -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n'excédant pas 99,0 mm, -3 trains de roulement calibrés à froid d'un diamètre de 29,95 mm, mais pas plus de 49,2 mm, -une cannelure à 21 dents ou plus mais n'excédant pas 41 dents, -forgé, tourné, laminé et trempé6%
870850205080Roulement à double rangée de 3e génération, destiné aux véhicules à moteur, -|avec un roulement à billes double, -|avec ou sans anneau (encodeur) à impulsion, -| avec ou sans capteur ABS (Système antiblocage des freins), -|avec ou sans vis de fixation, utilisé dans la construction de marchandises relevant du chapitre 876%
870850205580Croisillon tripode de joint homocinétique interne, faisant partie du système d'entraînement du véhicule, présentant: -3 tourillons d'un diamètre de 17,128 mm ou plus, mais pas plus de 25,468 mm, -forgé, tourné, broché et trempé6%
870850207080Habillage de joint tripode interne de demi-arbre pour la transmission d'un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, présentant: -un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n'excédant pas 84,5 mm, -3 trains de roulement calibrés à froid d'un diamètre de 29,90 mm, mais pas plus de 36,60 mm; - d'un diamètre d'étanchéité égal ou supérieur à 34,0 mm, mais n'excédant pas 41,0 mm, sans angle de calage, -cannelure à 21 dents ou plus, mais n'excédant pas 35 dents; -diamètre des portées de 25,0 mm ou plus mais n'excédant pas 30,0 mm, avec ou sans rainures de graissage6%
870850207580Dispositif de joint homocinétique pour la transmission d’un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, comprenant: - une bague intérieure présentant 6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes pour le roulement des billes de roulement d'un diamètre de 13,0mm ou plus mais n'excédant pas 28,0mm, - une bague extérieure présentant 6 pistes ou plus mais pas plus de 8 pistes pour le roulement des billes de roulement, fabriquée en acier à la teneur en carbone égale ou supérieure à 0,45% mais n'excédant pas 0,58%, filetée et avec une cannelure à 22 dents ou plus mais pas plus de 44 dents, - une cage sphérique maintenant les billes de roulement dans les pistes de roulement à billes des bagues intérieure et extérieure dans la position angulaire appropriée, constituée d'un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14% mais n'excédant pas 0,55%, et - avec un compartiment à graisse, - capable de fonctionner à vitesse constante à un angle d'articulation variable n'excédant pas 52 degrés6%
870850208080Parties spécifiques préassemblées ou prêtes à assembler pour grues mobiles neuves6%
870850209080autres6%
870870101510Roues en aluminium, avec ou sans accessoires et équipées ou non de pneus6%
870870101580équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 1216%
870870105080autres6%
870870108010autres6%
870870109210autres6%
870870109280équipées de pneumatiques, neufs ou rechapés, en caoutchouc, du type utilisé pour les autobus ou camions, ayant un indice de charge supérieur à 1216%
870870109580autres6%
870880201080Palier supérieur de jambe de force comprenant -|un support métallique avec trois vis de montage, et -|un tampon en caoutchouc utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 876%
870880209080autres6%
870891202080Refroidisseur en aluminium à air comprimé avec un habillage cannelé du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 876%
FRBTIFR-BTI-2026-019338703801090

Véhicule électrique de catégorie L6e-BP, d’une puissance maximale de 6,0 kW. Caractéristiques principales : Nombre d'essieux : 2 et de roues : 4 Longueur (mm) : 2800 Largeur (mm) : 1500 Hauteur (mm) : 1480 Empattement (mm) : 1795 Masse en ordre de marche (kg) : 350 Masse réelle (kg) : 532 Masse en charge maximale techniquement admissible (kg) : 650 Vitesse maximale du véhicule (km/h) : 45 Nombre de places assises : 2 Puissance administrative : 01 CV.

FRBTIFR-BTI-2026-0420987038010

Véhicule automobile électrique neuf, à 5 portes, conçu pour le transport de personnes. Le véhicule ne peut pas être connecté à une source d’alimentation électrique externe. Il est doté de deux moteurs électriques (un à l’avant et un à l’arrière) synchrones à courant alternatif d’une puissance de 157 kW développant 213 ch qui assurent seul la traction du véhicule. Les deux moteurs électriques sont alimentés selon les besoins par une batterie lithium-ion (de 200-413 Volts) ou par un générateur thermique (moteur à combustion interne à allumage par étincelle d’une cylindrée de 1497 cm³) qui a pour seule fonction de fournir de l’énergie au moteur électrique et à la batterie. Il n’a aucun lien avec les roues du véhicule. Le véhicule présente les caractéristiques suivantes : - véhicule 5 places ou 7 places suivant la configuration choisie ; - puissance administrative : 8 CV ; - boîte de vitesse automatique ; - 4 roues motrices (transmission intégrale) ; - suspension avant de type « mac Pherson » et arrière de type multibras ; - système de freinage assisté (ABS, EBD et NBAS) comportant des disques avant et arrière ventilés, permettant la récupération d’énergie électrique ; - poids du véhicule en ordre de marche : 1883 à 1965 kg ; - dimensions : 4680 x 2065 x 1720 mm ; - vitesse maximale : 180 km/h.

FRBTIFR-BTI-2026-024618703809000

Véhicule de parade à propulsion électrique, représentant le personnage « Flash McQueen » des films d’animations « Cars », destiné à être utilisé pour le transport d’une personne (le conducteur) lors des parades ou des évènements spécifiques dans des environnements clos. Il n’est pas conçu pour faire partie d’une attraction. Il n’est pas homologué pour circuler sur la voie publique. Il a été produit en 2012 et se présente à l’état usagé. Le véhicule est constitué des éléments suivants : - un châssis muni de roues et d’un poste de conduite complet (avec volant, siège baquet, boutons de commande) ; - un système de freinage hydraulique ; - des suspensions pilotées pour rehausser la hauteur de caisse ; - un moteur électrique pour la propulsion, alimenté par batterie ; - une carrosserie en fibre de verre, conçue pour être fidèle à l’effigie du personnage : principalement rouge, ornée de flammes jaunes et rouges sur les cotés, du numéro 95 bien visible, avec un visage expressif et des yeux dessinés typiques du personnage. Les caractéristiques du véhicule sont les suivantes : - vitesse maximale : 30 km/h ; - poids : 960 kg ; - dimensions : longueur de 3,8 mètres, largeur de 1,95 mètres et hauteur de 1,25 mètres.

FRBTIFR-BTI-2026-0054887032319

Véhicule neuf, à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 3000 cm³. Le véhicule est principalement conçu pour le transport de personnes. Deux versions du véhicule sont disponibles, à savoir une version dotée de deux places et une seconde qui rassemble cinq places. La version à deux places permet de transporter un volume supérieur de marchandises. Quelle que soit la version du véhicule (deux ou cinq places assises), le véhicule a un empattement de 2,922 mètres, le nombre de fenêtres est similaire et il dispose dans son habitacle des accessoires ou des éléments de confort. Poids total en charge maximal de 3,5 tonnes.

FRBTIFR-BTI-2026-0076887033319

Véhicule neuf, à moteur à piston à allumage par compression, d'une cylindrée excédant excédant 2 500 cm³. Ce véhicule de type pick-up est composé d'une cabine pouvant accueillir 5 personnes, fermé et séparé de la partie arrière laissée libre (longueur maximale 1,94 m) pour pouvoir accueillir tout type d'équipements. Caractéristiques principales : - Charge utile de 760 kg et une capacité de remorquage de 3 500 kg ; - Hayon rabattable de 1,28 m de large acceptant jusqu’à 225kg de charge en position ouverte ; - Moteur 6 cylindres diesel, 24 soupapes (2993 cm³) ; - Boite de vitesse automatique ; - Empattement de 3,22 mm ; - Vitesse maximale : 160 km/h ; - Poids : 2740 kg. Équipements d’accessoires, de confort ou de finition intégrés au véhicule : chauffage, climatisation, GPS, radar, direction assistée, radio, etc…. Le véhicule est principalement conçu pour le transport de personnes.

Précédent

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI