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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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871499509110autres6%
871499509180Dérailleurs, constitués: -d'un dérailleur arrière et d'articles de fixation, -avec ou sans dérailleur avant, destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)6%
871499509980autres6%
871499900080autres; parties6%
871499901110Roues complètes, avec ou sans chambres à air, pneus et pignons6%
871499901180Originaires ou expédiés de Chine: - en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période ne dépassant pas douze mois, ou à transférer à une partie en quantités inférieures à 300 unités par mois en moyenne pour une période n’excédant pas douze mois; ou - à transférer à un autre titulaire d’une autorisation de destination particulière ou à des parties exemptées6%
871499901980autres6%
871499903080Tiges de selle, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)6%
871499904080Potence pour guidons de bicyclette, destinée à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques)6%
871499905080Amortisseur pneumatique arrière sous la forme d'un ressort pneumatique pourvu d'un amortisseur à huile destiné à la fabrication de bicyclettes, y compris les bicyclettes électriques6%
871499108910autres6%
871499908980autres6%
FRBTIFR-BTI-2025-0229187131000

Fauteuil roulant manuel léger et pliable. Il est équipé de poignées de poussée ajustables en hauteur ainsi qu'un siège et un dossier rembourrés pour plus de confort. Les accoudoirs, amovibles et escamotables, sont réglables en hauteur et en profondeur pour une parfaite adaptation à l'utilisateur. Le fauteuil est doté d’un repose-pieds escamotable et amovible vers l'intérieur et l'extérieur afin de faciliter les transferts.

FRBTIFR-BTI-2025-0234087131000

Chaise de douche à roulette qui répond aux besoins des utilisateurs et des soignants. Son utilisation se fait dans la salle de bain, avec une large poignée de poussée et un repose-pieds monobloc réglable et amovible coulissant pour un confort optimal. Ouverte à l’arrière, elle facilite l’accès pour l’utilisateur et s’adapte à différents environnements, y compris les toilettes suspendues. Les accoudoirs amovibles facilitent le transfert latéral.

FRBTIFR-BTI-2024-0082987139000

Plateforme à roues, motorisée destinée à recevoir une chaise d’intérieur (non reprise dans ce RTC), pour la transformer en fauteuil roulant électrique d’intérieur, destiné à faciliter le déplacement des personnes à mobilité réduite. La plateforme se pilote avec un joystick, elle est réglable, est adaptable à l’écartement des pieds de la chaise. Elle permet à l’utilisateur de se déplacer dans son domicile et d’utiliser des fonctions de repose pieds et de relevage. La plateforme est composée des éléments suivants : - un châssis central avec vérin électrique ; - des carters latéraux réglables en largeur ; - des roulettes arrière capotées, réglables en largeur et profondeur ; - un boîtier de commande réglable en hauteur et en inclinaison ; - des motoréducteurs à balais ; - une batterie lithium-ion (9Ah – 227 Wh) ; - un joystick associé à une électronique de puissance ; - des pièces mécaniques diverses. Les caractéristiques de la plateforme sont les suivantes : - dimensions : 58 x 41 x 23 cm ; - poids maximum de l’utilisateur : 130 kg ; - vitesse réglable : de 1 à 4 km/h (limitable par programmation) ; - hauteur de franchissement maximum : 2 cm ; - autonomie : 12 km ou 4 jours.

FRBTIFR-BTI-2023-0241587131000

Fauteuil roulant à propulsion manuelle pour les activités physiques et sportives. Il s'agit d'un fauteuil de sensibilisation et d'initiation multi sport. Fauteuil “tout âge” accessible aux enfants comme aux adultes, grâce à son kit enfant. Pour la pratique des sports de contact en toute sécurité (anti-bascule, sangles de maintien, protection des genoux...) comme le rugby, le basket, le handball... sans abîmer les surfaces de jeux (parquet...). Résistant à l’eau : pour évoluer sur et sous l’eau selon les besoins et son utilisation (sports aquatiques, rééducation, accès aux bassins...). - Coque en plastique (Polyéthylène rotomoulé) - Grandes roues x 2 et petites roues x 2 - Sangle de maintien au siège - Sangle de maintien des genoux

FRBTIFR-BTI-2018-0327587131000

Fauteuil roulant pour les personnes à mobilité réduite et/ou pour personnes âgées. Le produit est doté de la fonction stop and start, d’un kit mains libres et d’une télécommande de verrouillage. Les éléments de contrôle de l’inclinaison du dossier sont faciles à manipuler et sont fixés à l’un des accoudoirs. Le fauteuil comporte un châssis roulant à 4 roues (2 roues arrière de diamètre 30 cm et 2 roues avant de diamètre 20cm). Il dispose également d’un repose-jambes manuel, réglable par crémaillère, d’une tablette et d’un coussin anti-escarres. En option, le produit peut être fourni avec une tablette ventrale, une tablette de rangement verticale, un cale-tête spécial, un harnais et un cale-tronc. La largeur de l’assise est comprise entre 32 cm et 79 cm, selon le modèle. Le poids maximal supporté est de 130 kg. Le fauteuil se décline en plusieurs couleurs et revêtements : il peut être en PVC/PU, en microfibre imperméable ou en cuir synthétique.

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