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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-051127116208000

Multiples ouvrages en pierres gemmes de type bijoux de fantaisie faits main. Les bijoux, sous forme de bracelets, colliers ou boucles d'oreilles, sont composés de fils de viscose brodés et ornés de pierres semi précieuses, ou pierres gemmes. Les articles sont conditionnés en polybag, accompagnés de pochon en coton.

FRBTIFR-BTI-2025-051136307909899

Article textile confectionné en matière textile de tissu de fibres synthétiques (polyester), se présentant sous la forme d’une housse de pouf non rembourrée, vide à l’importation prenant la forme d'un grand coussin. Cette housse est équipée d’une fermeture éclair facilitant son remplissage, assurant une fermeture sécurisée, et permettant de rendre le pouf déhoussable. Après rembourrage, cette housse intérieure constitue un support structurel à un pouf. La housse est destinée à être remplie avec de la mousse en matière plastique (polyuréthane) et de la fibre textile (polyester). Aucune indication de travail fait à la main dans la description de l'opérateur. Dimensions : 140 x 180 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-051107318159589

Vis filetée en acier se présentant sous la forme d'une goupille filetée en acier non inoxydable, dotée d'une tête papillon à deux ailettes en plastique. Le produit est conçu pour ajuster l'inclinaison ou l'emplacement des bras de musculation. Longueur : 11 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-051118516605000

Réchaud à induction portable se présentant dans un boîtier majoritairement en plastique, conçu pour être facilement transportable. Il est doté d'une zone de cuisson ainsi que d'un panneau de commande tactile. Il est destiné à un usage domestique. Alimentation : 220 V. Composition : acrylonitrile butadiène styrène - 90% ; polybutadiène - 10%.

FRBTIFR-BTI-2025-0511984639000

Machine automatique de sertissage d’écrous aveugles ou de goujon aveugle. Cette machine, non portative, doit être intégrée dans une chaîne industrielle, via son raccordement à un robot ou une cellule assimilée, et doit être contrôlée par un automate de ligne. Le produit est composé de trois modules : - Une armoire de commande grise de dimension L80xp42xh90 ; - Une unité d’approvisionnement de composant grise et bleu de dimension L45xp60xh120 ; - Une unité de sertissage grise avec un capot bleu de dimension L32xp18xh85. Les modules sont reliés par des faisceaux. Le produit est présenté démonté ou non monté, et conditionné dans deux palettes avec lisses.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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RTC

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