Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "2003"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-E4-2003-001805-1210690

PREPARATION ALMIMENTAIRE A BASE DE FARINE ADDITIONNEE D'ESTERS DES MONO ET DIGLYCERIDES D'ACIDE GRAS, DE LECITHINE DE COLZA, DE DEXTROSE, D'ACIDE ASCORBIQUE ET D'ENZYMES UTILISES EN TANT QU'AMELIORANT DANS LES PRODUITS DE LA PATISSERIE. CE PRODUIT EST DESTINE A ETRE INCORPORE EN PETITE QUANTITE DANS LA FARINE. CE RTC INVALIDE ET REMPLACE LE RTC N°FR-E4-2003-001805 DONT L'ORIGINAL DEVRA ETRE RETOURNE AU BUREAU E4.

FR-E4-2003-000584-0762171000

POCHETTE ECOLIER COMPRENANT : - 1° 1 SAC EN PLASTIQUE AVEC FERMETURE A PRESSION AVEC POIGNEE CONTENANT : - 2° 2 CRAYONS - 3° 1 CARNET DE NOTES - 4° 2 GOMMES - 5° 4 BARETTES A CHEVEUX - 6° 2 ELASTIQUES A CHEVEUX CHAQUE OBJET A UN CLASSEMENT SEPARE REPRIS SUR LES RTC 584-01, 584-02, 584-03, 584-04 ET 584-05. ELASTIQUE A CHEVEUX GAINE DE MATIERE TEXTILE. DIMENSIONS : DIAMETRE 4 CM HAUTEUR 3 CM.

FR-E4-2003-000593-0462171000

ASSORTIMENT DE MARCHANDISES FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE, CONTENANT : - UN LOT DE DIX ANNEAUX ELASTIQUES POUR CHEVEUX, CONSTITUES DE FILS OU BANDES DE MATIERES PLASTIQUES OU DE CAOUTCHOUC RECOUVERTS DE FILS TEXTILES DE COULEUR. - QUATRE SLIPS POUR FILLETTES (RTC N°FR-E4-2003-000593-02) - LE TOUT UNE TROUSSE DE MATIERE PLASTIQUE TRANSPARENTE (RTC FR-E4-2003-000593-01). CE RTC NE CONCERNE QUE LE CLASSEMENT DES ELASTIQUES.

FR-E4-2003-002638-0187049000

CHARIOT A MAIN ELECTRIQUE UTILISE POUR LE GOLF SE PRESENTANT SOUS FORME D'UN VEHICULE DIRIGE A LA MAIN POUR TRANSPORTER LE MATERIEL DE GOLF. MOTEUR 12V100W. VITESSE MAXIMUM 6 KM/H.

FR-E4-2003-000642-0184798997

APPAREIL CONSISTANT EN UN GENERATEUR DE BROUILLARD ULTRASONORE, QUI AUGMENTE LE NIVEAU D'HUMIDITE DANS LES VIVARIUMS ET TERRARIUMS. IL PEUT FONCTIONNER DANS UN VOLUME D'EAU DE 5 CM. IL SE COMPOSE D'UN CAPTEUR (PARTIE A IMMERGER DANS L'EAU) RELIE PAR UN CABLE A UN BLOC D'ALIMENTATION COURANT.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI