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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2024-053802401103591

Tabacs light air cured bruts secs, non hachés, en feuilles entières non écotées et non découpées de couleur plus ou moins foncé allant du jaune clair au noir foncé, plus ou moins épaisses, en l’état non fumables et non utilisables dans la production des cigares sans avoir subi des modifications, (séparation, écotage, humidification, découpe, roulage…), destinées à être utilisés comme capes extérieures ou comme sous capes ou comme tripes dans la production des cigares, d’une valeur en douane supérieure à 450 €/100 kg net, emballées séparément par type de feuilles (variétés) soit superposées à plat, comprimées ou enroulées les unes contre les autres ou regroupées au moyen de ficelles en sachet plastique de 500 g environ (L 50 cm x l 25 cm x ep 5 cm) au sein de carton. Le RTC est valable notamment pour les variétés reprisent en données complémentaires.

FRBTIFR-BTI-2024-023572401103591

Tabacs light air cured bruts secs, non hachés, en feuilles entières non écotées et non découpées de couleur plus ou moins foncé allant du jaune clair au noir foncé, plus ou moins épaisses, en l’état non fumables et non utilisables dans la production des cigares sans avoir subi des modifications, (séparation, écotage, humidification, découpe, roulage…), destinées à être utilisés comme capes extérieures ou comme sous capes ou comme tripes dans la production des cigares, d’une valeur en douane supérieure à 450 €/100 kg net, emballées séparément par type de feuilles (variétés) soit superposées à plat, comprimées ou enroulées les unes contre les autres ou regroupées au moyen de ficelles en sachet plastique de 500 g environ (L 50 cm x l 25 cm x ep 5 cm) au sein de carton. Le RTC est valable notamment pour les variétés reprises en données complémentaires.

FRBTIFR-BTI-2018-079492401207090

Feuille de tabac brut, séchée selon la méthode "Dark air cured", de variété "Pennsylvania Long Filler", non manufacturée, pesant 15 grammes vendue dans une pochette. Le produit peut faire l'objet de diverses utilisations, allant du support pour rouler (cigare, cigarette...) à la fabrication d'engrais anti-parasitaire.

FR-RTC-2017-0005482401300000

Déchets de tabac : côtes de tabac, n’ayant subi aucun traitement, destinées à la litière des nids de pigeons et présentant accessoirement un effet répulsif contre les insectes nuisibles (mites notamment) et les acariens.

FR-PRO-2012-0039892401300000

TIGES DE FEUILLES DE TABAC SOUS FORME DE PLAQUE, AYANT SUBI UNE ÉTAPE DE PRESSAGE, DESTINÉES À ENTRER DANS LE PROCESSUS DE FABRICATION DE TABAC RECONSTITUÉ.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI