Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "3304"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2026-02345-013304990000

Assortiment conditionné ensemble pour la vente au détail dans une pochette en PVC réutilisable, comprenant plusieurs articles pour la toilette et le soin du corps, composé de : - une brume corporelle parfumée de 75 ml, - un gel douche de 75 ml, - un beurre corporel de 80 ml, - un gant exfoliant en polyester. Ce RTC ne reprend que la brume corporelle, les autres éléments font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2026-02345-033304990000

Assortiment conditionné ensemble pour la vente au détail dans une pochette en PVC réutilisable, reprenant plusieurs articles pour la toilette et le soin du corps, composé de : - une brume corporelle parfumée de 75 ml, - un gel douche de 75 ml, - un beurre corporel de 80 ml, - un gant exfoliant en polyester. Ce RTC ne reprend que le beurre corporel, les autres éléments font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2026-036433304990000

Préparation pour le soin des lèvres, se présentant sous la forme d’un baume, utilisée pour hydrater les lèvres, conditionnée pour la vente au détail en stick d'un poids net de 4 g.

FRBTIFR-BTI-2025-07110-0133049900

Assortiment conditionné ensemble pour la vente au détail dans une pochette kraft, reprenant plusieurs articles pour le soin des cheveux, composé : - 1 base shampooing neutre sans palme BIO en flacon de 250 ml - 1 huile de soin cheveux BIO en flacon de 100 mL - 1 masque capillaire neutre BIO en pot de 200 mL - 1 sérum concentré d'acide hyaluronique 3,5% en flacon de 30 mL - 1 serviette cheveux en coton BIO. Ce RTC ne reprend que le sérum, les autres éléments font l'objet de classements séparés.

FRBTIFR-BTI-2026-014653304990000

Maquillage pour la peau, se présentant sous la forme d’un liquide rouge simulant le sang, conditionné pour la vente au détail en tube de 20 ml.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI