Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "7308"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2026-0311973089098

Élément vertical en acier galvanisé destiné à être incorporé dans un système de garde-corps de sécurité pour chantier. Il se présente sous la forme d'un montant tubulaire vertical d'une hauteur de 1,5 m ou 3 m selon le modèle, conçu pour être fixés par ancrage sur tige filetée. Le produit est destiné à être assemblé avec d'autres composants afin de constituer un système de protection collective contre les chutes de hauteur sur les chantiers

FRBTIFR-BTI-2026-0434873089098

Pavillon de jardin se présentant sous la forme d’une pergola. Elle est destinée à un usage extérieur permanent pour créer un espace ombragé. La pergola est composée des éléments suivants : - une structure rigide en acier de couleur gris anthracite, destinée à être fixée au sol, - un toit rétractable et des parois latérales en toile polyester 180 gr/m², - 4 stores.

FRBTIFR-BTI-2026-0312073089098

Tube de réservation pour garde-corps de chantier, constitué d’un court tronçon de tube en acier brut, d’une longueur de 35cm et d’un diamètre de 26mm ou 40mm. Le produit est destiné à être incorporé dans une dalle en béton lors du coulage afin de créer un logement permettant la fixation ultérieure d’un potelet de garde-corps de sécurité.

FRBTIFR-BTI-2026-0296173089098

Constructions métalliques en acier galvanisé, destinées à servir de cornadis. La marchandise correspond à un dispositif métallique qui bloque et aligne un troupeau d'animaux domestiques (caprins, bovins, ovins) dans une zone déterminée (exemples : étable, hangar, pré) tout en leur offrant la capacité de passer la tête afin d'accéder à la nourriture. Le produit à une longueur variable suivant le modèle : de 1 m à 6 m et le poids varie de 30 kg à 228 kg.

FRBTIFR-BTI-2026-0306273089098

Système modulaire de réaménagement intérieur pour camionnettes (fourgons). Il transforme l'espace de chargement d'un fourgon en espace de vie habitable pour 2 à 3 personnes, avec couchages, coin cuisine, salle de bain/douche, sanitaires et rangements. Sa structure est composée à 48 % d’acier et à 18 % d’aluminium. Dimensions : 2 800 × 1 300 × 1 750 mm. Poids : 700 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI