Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "7607"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-0790776071990

Feuilles d’aluminium sans support composées de laque (1 ± 0,2 g/m²), d’une feuille d’aluminium (47 μm ± 8%) et d’un revêtement d’extrusion E 115/41 (30 ± 3g /m²). Elles sont livrées en bobines et sont destinées au scellage de bocaux en verre pour produits laitiers frais. Ce matériau peut être gaufré. L’article est laminé et a un revêtement d'extrusion.

FRBTIFR-BTI-2025-0790976071990

Feuilles d’aluminium sans support composées des éléments suivants : laque (1,5 g/m²), d’une feuille d’aluminium (37 μm ± 8%) et d’un revêtement d’extrusion E 115/41 (30 ± 3g /m²). Elles sont livrées en bobines et sont destinées au scellage de bocaux en verre pour produits laitiers frais. Ce matériau peut être gaufré. L’article est laminé et a un revêtement d'extrusion.

FRBTIFR-BTI-2025-0785076071990

Feuille d’aluminium sans support composée des éléments suivants : couche de laque ( 1 ± 0.2 g/ sqm), une feuille d'aluminium (BM) : 12 μm ± 8 %, une couche de revêtement par extrusion ± 5 g/m:, une feuille d'aluminium (BM) : 12 μm ± 8 %, et une de laque ; 1 ± 0.2 g/ sqm. Elle est livrée en bobines et est destinée à la fabrication de capsules pour flacons en verre.

FRBTIFR-BTI-2026-0117176071990

Feuille d’aluminium sans support composée des éléments suivants : laque (0,7 g/m²), d’une feuille d’aluminium (30 μm ± 8%) et d’un revêtement d’extrusion E 133/64 (30 ± 3g /m²). Elle est livrée en bobines ou en découpes à la presse et est destinée au scellage de bouteilles en polyéthylène haute densité et notamment aux produits UHT et aux boissons lactées.

FRBTIFR-BTI-2025-0790176071990

Feuille d’aluminium sans support composée des éléments suivants : laque ou impression à base de nitrocellulose : 1,0 à 3,0 g/m², d’aluminium trempé doux : 20µ ± 8%, d’apprêt (sans Bpa) : 1,0 ± 0,2g / m² et d’un revêtement extrudé à chaud : 25 ± 3g / m². Elle est livrée en bobine et est destinée à sceller des bocaux en verre pour des produits secs uniquement.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI