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840810110080destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|008%
840810230080destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|008%
840810310080destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|008%
840810410080destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|008%
840810510080destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|008%
840810610080destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|008%
840810710080destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|008%
840810810080destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|008%
840810910080destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n$o$s|8901|à 8906, aux remorqueurs de la sous-position|8904|00|10|et aux navires de guerre du n$o|8906|10|008%
890130000080Bateaux frigorifiques autres que ceux du n$o|8901|208%
890130100080pour la navigation maritime6%
890130900080autres6%
FR-RTC-2015-0011678901901000

Navire de charge effectuant une navigation maritime jusqu’à 20 milles de la terre. Il est principalement utilisé pour le chargement et le transport des matériels (ancres, chaînes, bouées, conduites sous-marines et autres matériaux) destinés à l’aménagement et l’entretien de différentes infrastructures sous-marines, maritimes et portuaires. Ce navire sert également à l’acheminement de plongeurs et autres personnels scientifiques et techniques sur les différents sites d’intervention. Il est doté d’une grue de chargement d’une capacité de 17 t/m, principalement destinée aux opérations de chargement- déchargement à quai. Ce navire est apte à affronter les périls de la mer à un vent force 10 sur l’échelle de Beaufort.

Nomenclature douanière

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RTC

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