Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "9021"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2026-026279021901000

Kit amplificateur de boucle magnétique destiné aux personnes déficientes auditives. La boucle magnétique est un dispositif de sonorisation qui transmet l’information audio grâce à un champ magnétique. Le signal sonore est retransmis par un courant via un conducteur électrique (câble). La boucle permet à un malentendant de capter directement des médias audio sur sa prothèse auditive (position T ou MT) ou par l’intermédiaire d’un casque stéthoscopique (non fourni). L'appareil est conçu pour une mise en œuvre dans les espaces jusqu’à 70 m². Il permet le raccordement de trois sources audio, sources audio analogiques, source audio numérique en optique TOSlink ou coaxial numérique ainsi que deux microphones (Jack 3,5 mm). Pour plus de confort d’utilisation, le Contrôle Automatique de Gain (AGC) se charge de maintenir le volume sonore constant en fonction des réglages. Utilisation / installation : une source sonore (TV, chaine hifi, radio etc...) sera branchée sur l'amplificateur, et le câble de boucle sera placé autour de la pièce (sous les tapis, autour des plaintes, faux plafonds, dalles béton, sièges...). Cette installation sera utilisée en résidentiel (salon, chambre, TV), salle de conférence, salle de classe, bus, guichet de banque, administration, salle de repos, EHPAD, halls d'accueil... L'appareil est livré avec un bloc secteur, une télécommande, un cordon optique et un cordon RCA coaxial, un kit de cordons audio analogique (câble RCA stéréo 1.2m, adaptateur péritel/RCA et adaptateur jack 3.5mm stéréo/RCA), une prise péritel, un support pour position verticale du boîtier, et 40 m de câble de boucle et 50 clips pour le fixer.

FRBTIFR-BTI-2025-0817690211010

Appareils dentaires orthodontiques sur mesure, fabriqués sur prescription définie par un praticien pour un patient donné. Le produit est destiné à être porté en bouche pendant toute la durée du traitement, afin de corriger le positionnement des dents et d’influer sur la croissance osseuse des mâchoires. Chaque appareil est fabriqué de matière artisanale, à la main. L’appareil peut être composé de résine, de parties métalliques façonnées et éventuellement d’un vérin.

FRBTIFR-BTI-2025-0327090211090

Bande en matière textile, non tissée, imprégnée de résine 100% polyuréthane, se présentant sous la forme d’une attelle utilisée pour immobiliser un doigt, conditionnée pour la vente au détail en emballage individuel en aluminium. Indications: entorse, fracture non chirurgicale, immobilisation post-traumatique ou postopératoire. Tendinopathies. Arthrite. Arthrose.

FRBTIFR-BTI-2025-0149190211010

Exosquelette de marche destiné aux personnes à mobilité réduite. Il s'agit d'une orthèse motorisée permettant aux patients paraplégiques, hémiplégiques ou tétraplégiques de réaliser des sessions de rééducation en milieu médicalisé. Doté de 12 moteurs, l’exosquelette reproduit fidèlement les degrés de liberté des jambes humaines afin de simuler une marche naturelle. Ce dispositif médical de classe II favorise la verticalisation et permet aux patients de reprendre la marche sans assistance externe, y compris sans béquilles.

FRBTIFR-BTI-2025-0174790213910

Dispositif stérile en polymère synthétique non bio-absorbable conçu pour être implanté dans l'espace supraciliaire (entre le muscle/corps ciliaire et la sclère) afin de rétablir l'écoulement de l'humeur aqueuse et de réduire ensuite la pression intra-oculaire (PIO) dans le cadre du traitement du glaucome (à angle ouvert et fermé). Il est destiné à être utilisé chez les patients souffrant de glaucome pour réduire la pression intraoculaire en supprimant un obstacle à la circulation de l'humeur aqueuse et en améliorant l'écoulement uvéoscléral. Il doit être implanté par un chirurgien ophtalmologiste.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI