Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "9401"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2026-043769401800000

Siège, conçu pour qu'un enfant puisse s'y asseoir. Le siège est adapté à la morphologie d'un enfant, il prend la forme d'un fauteuil. L'article est constitué en mousse de polyuréthane, il est recouvert d'une housse en coton (100 % coton, tissu popeline).

FRBTIFR-BTI-2026-018669401790000

Sac à dos intégrant un tabouret de camping. Matériaux : acier + tissu Oxford 210D. Dimensions : 35.5 x 49 x 4.5 cm.

FRBTIFR-BTI-2026-036149401800000

Fauteuil pour enfant composé de mousse polyuréthane. La housse est en bonneterie (sherpa en polyester) et le dessous est en PVC. La housse de l'assise est en tissu tissé (double gaze de coton). Une fermeture éclair est présente au dos afin de pouvoir ôter la housse du fauteuil. Des broderies et empiècements se trouvent sur le dossier. Cet article est conditionné individuellement dans un polybag.

FRBTIFR-BTI-2026-036069401800000

Fauteuil pour enfant composé de mousse polyuréthane. La housse est en tissu de coton (double gaze), avec une doublure en polyester, et le dessous est en PVC. Une fermeture éclair est présente au dos afin de pouvoir ôter la housse du fauteuil. Cet article est conditionné individuellement dans un polybag.

FRBTIFR-BTI-2026-015039401790000

Tabouret haut. Dimensions : 29x32,5cm - Hauteur 80cm Dimension plié : Hauteur : 105cm - Grande largeur 38cm - épaisseur : 6cm Épaisseur du siège : 30mm Diamètre des tubes en acier : Ø18mm Matériaux : Structure acier pieds caoutchoutés / Siège résine Poids : 2,73kg pour 1 tabouret Couleur : Blanc ou noir

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI