Hiérarchie

01Section I — ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL

0300000000POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES

0308000000Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage

0308300000Méduses (Rhopilema spp.)

0308305000congelées

0308308000autres

0308308010vivants, frais ou réfrigérés 0308308090autres

Droits & Mesures

Droit pays tiers11.000 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

11.000 %

Taux préférentiels(52)

+42

Taux préférentiels - 52 Origine
Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-11.0 pp	-11.0 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-11.0 ppEU-CARIFORUM EPA	-11.0 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-11.0 ppESA Interim EPA	-11.0 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-11.0 ppSADC EPA	-11.0 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-11.0 pp	-11.0 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-11.0 ppEverything But Arms	-11.0 pp	Everything But Arms
SPG+2027 0.000 %-11.0 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-11.0 pp	GSP+ Enhanced Arrangement
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)2080 0.000 %-11.0 ppOverseas Association Decision	-11.0 pp	Overseas Association Decision

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 0300000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Suspension préférentielle(2)

0.000 %Regulation 1140/042019-01-01

Contrôle à l'importation(2)

hérité de 0300000000

Ukraine

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ukraine

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Contrôle import -produits biologiques(1)

hérité de 0300000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Sauf:IS(Islande)NO(Norvège)LI(Liechtenstein)CH(Suisse)

2 certificat(s) requis

C644Autres certificats

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Dispositions particulières

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import/export non autorisé après contrôle

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

Interdiction d'importation(1)

hérité de 0300000000

Corée du Nord

—Regulation 1548/172017-09-16

TM757Marchandises de l'annexe XIa du règlement (UE) 2017/1509 (Produits de la mer)

Date de début: 2019-01-01

Notes réglementaires

Note de chapitreChapitre 03 — Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques

1. Le présent chapitre ne comprend pas: a) les mammifères de la position 0106; b) les viandes de mammifères de la position 0106 (position 0208 ou 0210); c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) ou les crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état (chapitre 5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (position 2301); d) le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (position 1604). 2. Les termes «réfrigéré» et «congelé» dans le présent chapitre signifient: «réfrigéré» — refroidi à environ 0 °C sans être congelé; «congelé» — refroidi en dessous de -18 °C. 3. La position 0305 couvre les poissons séchés, salés ou en saumure; les poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. Elle couvre également les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, propres à l'alimentation humaine.

Note de section

Origine non préférentielle

split_heading

Invertébrés aquatiques autres que crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; invertébrés aquatiques fumés autres que crustacés et mollusques, qu'ils soient ou non cuits avant ou pendant le processus de fumage.

Comme spécifié pour les sous-positions

specific

Comme spécifié pour les sous-positions

Règle résiduelle

1. Aux fins de la présente règle résiduelle, « mélange » désigne l'opération délibérée et proportionnellement contrôlée consistant à réunir deux matériaux fongibles ou plus. 2. L'origine d'un mélange de produits de ce

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour autres (0308308000) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour autres est de 11.000 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour autres (0308308000) ?

Oui, 51 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour autres (0308308000) ?

Oui, 3 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Quelles sont les règles d'origine non préférentielle pour autres (0308308000) ?

Les règles d'origine non préférentielle pour autres sont définies à l'annexe 22-01 de l'acte délégué du CDU. Ces règles déterminent le pays d'origine pour les droits NPF, les mesures de politique commerciale et le marquage d'origine.

Aide

Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Hiérarchie

01Section I — ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL

0300000000POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES

0308300000Méduses (Rhopilema spp.)

0308305000congelées

0308308000autres

0308308010vivants, frais ou réfrigérés 0308308090autres

Droits & Mesures

Droit pays tiers11.000 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

11.000 %

Taux préférentiels(52)

+42

Taux préférentiels - 52 Origine
Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-11.0 pp	-11.0 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-11.0 ppEU-CARIFORUM EPA	-11.0 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-11.0 ppESA Interim EPA	-11.0 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-11.0 ppSADC EPA	-11.0 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-11.0 pp	-11.0 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-11.0 ppEverything But Arms	-11.0 pp	Everything But Arms
SPG+2027 0.000 %-11.0 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-11.0 pp	GSP+ Enhanced Arrangement
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)2080 0.000 %-11.0 ppOverseas Association Decision	-11.0 pp	Overseas Association Decision

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 0300000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Suspension préférentielle(2)

0.000 %Regulation 1140/042019-01-01

Contrôle à l'importation(2)

hérité de 0300000000

Ukraine

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

Ukraine

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

Contrôle import -produits biologiques(1)

hérité de 0300000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Sauf:IS(Islande)NO(Norvège)LI(Liechtenstein)CH(Suisse)

2 certificat(s) requis

C644Autres certificats

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Dispositions particulières

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import/export non autorisé après contrôle

Interdiction d'importation(1)

hérité de 0300000000

Corée du Nord

—Regulation 1548/172017-09-16

TM757Marchandises de l'annexe XIa du règlement (UE) 2017/1509 (Produits de la mer)

Date de début: 2019-01-01

Statistiques commerciales

Notes réglementaires

Note de chapitreChapitre 03 — Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques

Note de section

Origine non préférentielle

split_heading

Comme spécifié pour les sous-positions

specific

Comme spécifié pour les sous-positions

Règle résiduelle

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour autres (0308308000) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour autres est de 11.000 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour autres (0308308000) ?

Oui, 51 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour autres (0308308000) ?

Oui, 3 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Quelles sont les règles d'origine non préférentielle pour autres (0308308000) ?

Aide

Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇳 China	€2.4M	423Kt	€5.78/kg	98.0%
2	🇰🇷 South Korea	€26K	3Kt	€8.05/kg	1.0%
3	🇯🇵 Japan	€20K	14	€1.4K/kg	0.8%
4	🇮🇱 Israel	€3K	4	€755.75/kg	0.1%
5	🇬🇧 United Kingdom	€415	-	-	0.0%
6	🇳🇴 Norway	€112	25	€4.48/kg	0.0%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇺🇸 United States	€40K	441	€91.73/kg	32.5%
2	🇦🇪 United Arab Emirates	€26K	298	€87.82/kg	21.0%
3	🇨🇦 Canada	€25K	260	€97.29/kg	20.3%
4	🇬🇧 United Kingdom	€19K	635	€29.89/kg	15.2%
5	🇮🇱 Israel	€13K	125	€107.35/kg	10.8%
6	🇨🇭 Switzerland	€221	27	€8.19/kg	0.2%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇳 China	€2.4M	423Kt	€5.78/kg	98.0%
2	🇰🇷 South Korea	€26K	3Kt	€8.05/kg	1.0%
3	🇯🇵 Japan	€20K	14	€1.4K/kg	0.8%
4	🇮🇱 Israel	€3K	4	€755.75/kg	0.1%
5	🇬🇧 United Kingdom	€415	-	-	0.0%
6	🇳🇴 Norway	€112	25	€4.48/kg	0.0%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇺🇸 United States	€40K	441	€91.73/kg	32.5%
2	🇦🇪 United Arab Emirates	€26K	298	€87.82/kg	21.0%
3	🇨🇦 Canada	€25K	260	€97.29/kg	20.3%
4	🇬🇧 United Kingdom	€19K	635	€29.89/kg	15.2%
5	🇮🇱 Israel	€13K	125	€107.35/kg	10.8%
6	🇨🇭 Switzerland	€221	27	€8.19/kg	0.2%

autres

Hiérarchie

Droits & Mesures

Notes réglementaires

Origine non préférentielle

Questions fréquentes

Aide

Besoin d'aide ?

Hiérarchie

Droits & Mesures

Statistiques commerciales

Notes réglementaires

Origine non préférentielle

Questions fréquentes

Aide

Besoin d'aide ?

Statistiques commerciales

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE