Hiérarchie

02Section II — PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

0800000000FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS

0810000000Autres fruits frais

0810900000autres

0810907500autres

0810907520Pommes-cannelles (Annona squamosa)0810907530Grenades 0810907550Figues de Barbarie 0810907560Nèfles

0810907590autres

Droits & Mesures

Droit pays tiers8.800 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

8.800 %

Taux préférentiels(52)

+42

Taux préférentiels - 52 Origine
Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-8.8 pp	-8.8 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-8.8 ppEU-CARIFORUM EPA	-8.8 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-8.8 ppESA Interim EPA	-8.8 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-8.8 ppSADC EPA	-8.8 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-8.8 pp	-8.8 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-8.8 ppEverything But Arms	-8.8 pp	Everything But Arms
SPG+2027 0.000 %-8.8 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-8.8 pp	GSP+ Enhanced Arrangement
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)2080 0.000 %-8.8 ppOverseas Association Decision	-8.8 pp	Overseas Association Decision

Droits additionnels(3)

hérité de 0800000000

ERGA OMNES

50.000 %1Regulation 1227/252025-07-20

Sauf:RU(Russie)BY(Biélorussie)

1 certificat(s) requis

Y155Dispositions particulières50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

TM01026Si les marchandises sont exportées directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou de la Biélorussie, le droit de douane additionnel fondé sur le règlement (UE) no 2025/1227 du Conseil est appliqué.

Biélorussie

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Russie

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 0800000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Contrôle à l'importation(2)

hérité de 0800000000

Ukraine

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ukraine

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Contrôle import -produits biologiques(1)

hérité de 0800000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Sauf:CH(Suisse)NO(Norvège)IS(Islande)LI(Liechtenstein)

2 certificat(s) requis

C644Autres certificats

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Dispositions particulières

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import/export non autorisé après contrôle

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

Interdiction d'importation(1)

hérité de 0800000000

Corée du Nord

—Regulation 0285/182018-02-28

TM883Marchandises de l'annexe XI octies du règlement (UE) 2018/285 (Produits alimentaires et agricoles)

Contrôle officiel -végétaux(6)

hérité de 0810907500

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G020Produits décrits dans la note de bas de page PS 00020

Sauf:CH(Switzerland)

4 certificat(s) requis

C085Autres certificats

Document sanitaire commun d’entrée pour végétaux et produits végétaux (DSCE-PP) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section C, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Dispense de contrôles officiels pour les végétaux, autres que les végétaux destinés à la plantation, les produits végétaux et les autres objets, contenus dans les bagages personnels des passagers et destinés à leur consommation personnelle ou à leur usage personnel [article 7, point d), du règlement (UE) 2019/2122]

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

CD743La mise en libre pratique est subordonnée à la présentation d’un document sanitaire commun d’entrée (DSCE-PP), pour les envois de: i) végétaux, produits végétaux et autres objets visés à l’article 47, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) 2017/625; ou ii) végétaux, produits végétaux et autres objets soumis, à leur entrée dans l’Union, à l’une des mesures ou conditions prévues à l’article 47, paragraphe 1, point d), e) ou f), du règlement (UE) 2017/625. [Article 40, paragraphe 1, point c), du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission]

CD744Les végétaux, produits végétaux et autres objets sont exemptés des contrôles d’identité et des contrôles physiques aux postes de contrôle frontaliers autres que les contrôles effectués conformément à l’article 15, paragraphe 2, du règlement (UE) nº 1143/2014, pour autant qu’ils soient destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031. [Article 5 du règlement (UE) 2019/2122]

CD745Les végétaux, autres que les végétaux destinés à la plantation, les produits végétaux et les autres objets, contenus dans les bagages personnels des passagers et destinés à leur consommation personnelle ou à leur usage personnel, sont exemptés des contrôles officiels. Pour ceux-ci, aucun DSCE-PP n’est requis. [article 7, point d), du règlement (UE) 2019/2122]

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G021Produits décrits dans la note de bas de page PS 00021

Sauf:CH(Switzerland)

4 certificat(s) requis

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

ERGA OMNES

—Regulation 2072/192025-10-29

G999Produits ne figurant pas à l’annexe XI, Partie A, du règlement d’exécution (UE) 2019/2072

Sauf:CH(Switzerland)

Phytosanitary - Countries of the African continent4005

Regulation 2072/192025-10-29

G022Produits décrits dans la note de bas de page PS 00022

4 certificat(s) requis

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

Israel

Regulation 2072/192025-10-29

EU-Israel Association Agreement(depuis 2000)

G022Produits décrits dans la note de bas de page PS 00022

4 certificat(s) requis

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

Date de début: 2012-01-01

Description et classification

Confusions fréquentes

0810907520: Pomme-cannelle (Annona squamosa)
0810907530: Grenades

Aide au classement

Autres fruits frais que la pomme-cannelle (Annona squamosa)
Autres fruits frais que les grenades

Exemples de produits

Ramboutan frais, entier

Notes réglementaires

NENC08109075

autres Outre les produits mentionnés dans les notes explicatives du SH, no 0810 , deuxième alinéa, chiffre 8 (sauf les litchis et les sapotilles), cette sous-position comprend: 1. les fruits de l'arbousier (fruits de l'Arbutus unedo); 2. les épines-vinettes (fruits du Berberis vulgaris); 3. les fruits de l'argousier (fruits d'Hippophae rhamnoides); 4. les sorbes (ou cormes) ou baies de sorbier (par exemple les fruits du Sorbus domestica et du Sorbus aria); 5. les anones (fruits d'Annona cherimola, Annona reticulata — cachirnan ou cœur-de-bœuf); 6. les diverses espèces d'alkékenges ou coqueret ou physalis (fruits du Physalis alkekengi ou du Physalis pubescens); 7. les flacourtias dites prunes de Madagascar ou prunes du gouverneur ou oranges-cerises (Flacourtia cataphracta et Idesia polycarpa); 8. les nèfles (fruits du Mespilus germanica), les bibaces ou nèfles du Japon (fruits du Eriobotrya japonica); 9. les fruits de diverses espèces de Sapotacées, par exemple les sapotes (fruits du Lucuma mammosa), mais à l'exclusion des sapotilles qui relèvent de la sous-position 0810 90 20 ; 10. les espèces comestibles d'actinides, autres que les kiwis (Actinidia chinensis Planch. ou Actinidia deliciosa) qui relèvent de la sous-position 0810 50 00 ; 11. les fruits de diverses espèces de Sapindacées, par exemple les ramboutans (fruits du Nephelium lappaceum), les litchis dorés ou kapoulassan (fruits du Nephelium mutabile), mais à l'exclusion des litchis (fruits du Litchi chinensis) qui relèvent de la sous-position 0810 90 20 .

NENC

Origine non préférentielle

specific

Autres fruits, frais

L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.

specific

Autres fruits, frais

L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.

Règle résiduelle

1. Aux fins de cette règle résiduelle, « mélange » désigne l'opération délibérée et proportionnellement contrôlée consistant à réunir deux matériaux fongibles ou plus. 2. L'origine d'un mélange de produits de ce

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour autres (0810907590) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour autres est de 8.800 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour autres (0810907590) ?

Oui, 51 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour autres (0810907590) ?

Oui, 3 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Combien de RTC (renseignements tarifaires contraignants) existent pour autres (0810907590) ?

11 RTC ont été émis pour ce code TARIC par les autorités douanières des États membres de l'UE.

Quels produits sont classés sous le code 0810907590 ?

Aide

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Hiérarchie

02Section II — PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

0800000000FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS

0810000000Autres fruits frais

0810900000autres

0810907500autres

0810907520Pommes-cannelles (Annona squamosa)0810907530Grenades 0810907550Figues de Barbarie 0810907560Nèfles

0810907590autres

Droits & Mesures

Droit pays tiers8.800 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

8.800 %

Taux préférentiels(52)

+42

Taux préférentiels - 52 Origine
Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-8.8 pp	-8.8 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-8.8 ppEU-CARIFORUM EPA	-8.8 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-8.8 ppESA Interim EPA	-8.8 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-8.8 ppSADC EPA	-8.8 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-8.8 pp	-8.8 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-8.8 ppEverything But Arms	-8.8 pp	Everything But Arms
SPG+2027 0.000 %-8.8 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-8.8 pp	GSP+ Enhanced Arrangement
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)2080 0.000 %-8.8 ppOverseas Association Decision	-8.8 pp	Overseas Association Decision

Droits additionnels(3)

hérité de 0800000000

ERGA OMNES

50.000 %1Regulation 1227/252025-07-20

Sauf:RU(Russie)BY(Biélorussie)

1 certificat(s) requis

Y155Dispositions particulières50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

Biélorussie

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Russie

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 0800000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Contrôle à l'importation(2)

hérité de 0800000000

Ukraine

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

Ukraine

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

Contrôle import -produits biologiques(1)

hérité de 0800000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Sauf:CH(Suisse)NO(Norvège)IS(Islande)LI(Liechtenstein)

2 certificat(s) requis

C644Autres certificats

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Dispositions particulières

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import/export non autorisé après contrôle

Interdiction d'importation(1)

hérité de 0800000000

Corée du Nord

—Regulation 0285/182018-02-28

TM883Marchandises de l'annexe XI octies du règlement (UE) 2018/285 (Produits alimentaires et agricoles)

Contrôle officiel -végétaux(6)

hérité de 0810907500

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G020Produits décrits dans la note de bas de page PS 00020

Sauf:CH(Switzerland)

4 certificat(s) requis

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G021Produits décrits dans la note de bas de page PS 00021

Sauf:CH(Switzerland)

4 certificat(s) requis

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

ERGA OMNES

—Regulation 2072/192025-10-29

G999Produits ne figurant pas à l’annexe XI, Partie A, du règlement d’exécution (UE) 2019/2072

Sauf:CH(Switzerland)

Phytosanitary - Countries of the African continent4005

Regulation 2072/192025-10-29

G022Produits décrits dans la note de bas de page PS 00022

4 certificat(s) requis

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

Israel

Regulation 2072/192025-10-29

EU-Israel Association Agreement(depuis 2000)

G022Produits décrits dans la note de bas de page PS 00022

4 certificat(s) requis

C085Autres certificats

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

Date de début: 2012-01-01

Statistiques commerciales

Description et classification

Confusions fréquentes

0810907520: Pomme-cannelle (Annona squamosa)
0810907530: Grenades

Aide au classement

Autres fruits frais que la pomme-cannelle (Annona squamosa)
Autres fruits frais que les grenades

Exemples de produits

Ramboutan frais, entier

RTC associés

Notes réglementaires

NENC08109075

NENC

Origine non préférentielle

specific

Autres fruits, frais

L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.

specific

Autres fruits, frais

L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.

Règle résiduelle

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour autres (0810907590) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour autres est de 8.800 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour autres (0810907590) ?

Oui, 51 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour autres (0810907590) ?

Oui, 3 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Combien de RTC (renseignements tarifaires contraignants) existent pour autres (0810907590) ?

11 RTC ont été émis pour ce code TARIC par les autorités douanières des États membres de l'UE.

Quels produits sont classés sous le code 0810907590 ?

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Synonymes

ramboutan, longane, litchi

Matériaux

fruits comestibles

Note de chapitreChapitre 08 — Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons

1. Le présent chapitre ne comprend pas les fruits et noix non comestibles. 2. Les fruits et noix réfrigérés sont classés dans les mêmes positions que les fruits et noix frais correspondants. 3. Les fruits séchés ou les noix séchées du présent chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes: a) pour une conservation ou stabilisation supplémentaire (par exemple, par un traitement thermique modéré, sulfuration, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium); b) pour améliorer ou maintenir leur aspect (par exemple, par l'addition d'huile végétale ou de petites quantités de sirop de glucose), à condition qu'ils gardent le caractère de fruits séchés ou de noix séchées.

Note de sectionNotes de Section II — Produits du règne végétal

1. Dans la présente Section, le terme « pellets » (ou agglomérés sous forme de granulés) désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.

Quelles sont les règles d'origine non préférentielle pour autres (0810907590) ?

Les règles d'origine non préférentielle pour autres sont définies à l'annexe 22-01 de l'acte délégué du CDU. Ces règles déterminent le pays d'origine pour les droits NPF, les mesures de politique commerciale et le marquage d'origine.

Le code TARIC 0810907590 peut-il être utilisé sur une déclaration en douane ?

Oui, le code TARIC 0810907590 (autres) est un code déclarable. Il peut être utilisé directement sur les déclarations douanières d'importation et d'exportation de l'UE (Document administratif unique).

Statistiques commerciales

Importations

€0

Exportations

€0

Balance

€0

Import €/kg

€2.31/kg

Export €/kg

€1.71/kg

Concentration de marché (HHI)

2 695

Concentré

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Partenaires tiers (approvisionnement)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇹🇷 Turkey	€273.1M	183.7Mt	€1.49/kg	36.0%
2	🇵🇪 Peru	€219.1M	95.1Mt	€2.30/kg	28.9%
3	🇨🇴 Colombia	€163.7M	28.7Mt	€5.70/kg	21.6%
4	🇬🇭 GH	€63.4M	11.1Mt	€5.70/kg	8.4%
5	🇮🇳 India	€38.9M	7.4Mt	€5.23/kg	5.1%

Marchés d'exportation

Marchés tiers (débouchés)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇬🇧 United Kingdom	€77.3M	41.9Mt	€1.85/kg	32.0%
2	🇨🇭 Switzerland	€62.2M	21.6Mt	€2.88/kg	25.7%
3	🇦🇩 Andorra	€40.5M	20.9Mt	€1.94/kg	16.8%
4	🇲🇰 North Macedonia	€34.2M	46.2Mt	€0.7397/kg	14.1%
5	🇷🇺 Russia	€19.2M	6.7Mt	€2.87/kg	7.9%
6	🇽🇰 Kosovo	€8.3M	7.2Mt	€1.15/kg	3.4%

États membres UE

Importateurs UEExportateurs UE

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Importations

€0

Exportations

€0

Balance

€0

Import €/kg

€2.31/kg

Export €/kg

€1.71/kg

Concentration de marché (HHI)

2 695

Concentré

Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Partenaires tiers (approvisionnement)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇹🇷 Turkey	€273.1M	183.7Mt	€1.49/kg	36.0%
2	🇵🇪 Peru	€219.1M	95.1Mt	€2.30/kg	28.9%
3	🇨🇴 Colombia	€163.7M	28.7Mt	€5.70/kg	21.6%
4	🇬🇭 GH	€63.4M	11.1Mt	€5.70/kg	8.4%
5	🇮🇳 India	€38.9M	7.4Mt	€5.23/kg	5.1%

Marchés d'exportation

Marchés tiers (débouchés)

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇬🇧 United Kingdom	€77.3M	41.9Mt	€1.85/kg	32.0%
2	🇨🇭 Switzerland	€62.2M	21.6Mt	€2.88/kg	25.7%
3	🇦🇩 Andorra	€40.5M	20.9Mt	€1.94/kg	16.8%
4	🇲🇰 North Macedonia	€34.2M	46.2Mt	€0.7397/kg	14.1%
5	🇷🇺 Russia	€19.2M	6.7Mt	€2.87/kg	7.9%
6	🇽🇰 Kosovo	€8.3M	7.2Mt	€1.15/kg	3.4%

États membres UE

Importateurs UEExportateurs UE

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