12Chapitre

14Position

90Sous-position

10NC

00TARIC

Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES > Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets > autres > Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères

Origine

EU-Canada agreement: re-imported goods1006

0.000 %-5.8 pp

CARIFORUM1033

0.000 %-5.8 ppEU-CARIFORUM EPA

Etats d'Afrique orientale et australe1034

0.000 %-5.8 ppESA Interim EPA

APE SADC1035

0.000 %-5.8 ppSADC EPA

Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000

0.000 %-5.8 pp

SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005

0.000 %-5.8 ppEverything But Arms

SPG+2027

0.000 %-5.8 ppGSP+ Enhanced Arrangement

PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)2080

0.000 %-5.8 ppOverseas Association Decision

Hiérarchie

02Section II — PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

1200000000GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES

1214000000Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets

1214900000autres

1214901000Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères

1214909000autres

Droits & Mesures

Droit pays tiers5.800 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

5.800 %

Taux préférentiels(51)

+41

Taux préférentiels - 51 Origine
Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-5.8 pp	-5.8 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-5.8 ppEU-CARIFORUM EPA	-5.8 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-5.8 ppESA Interim EPA	-5.8 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-5.8 ppSADC EPA	-5.8 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-5.8 pp	-5.8 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-5.8 ppEverything But Arms	-5.8 pp	Everything But Arms
SPG+2027 0.000 %-5.8 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-5.8 pp	GSP+ Enhanced Arrangement
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)2080 0.000 %-5.8 ppOverseas Association Decision	-5.8 pp	Overseas Association Decision

Droits additionnels(3)

hérité de 1214000000

ERGA OMNES

50.000 %1Regulation 1227/252025-07-20

Sauf:RU(Russie)BY(Biélorussie)

1 certificat(s) requis

Y155Dispositions particulières50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

TM01026Si les marchandises sont exportées directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou de la Biélorussie, le droit de douane additionnel fondé sur le règlement (UE) no 2025/1227 du Conseil est appliqué.

Biélorussie

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Russie

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 1200000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Contrôle à l'importation(2)

hérité de 1200000000

Ukraine

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ukraine

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Contrôle import -produits biologiques(1)

hérité de 1214000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Sauf:LI(Liechtenstein)NO(Norvège)IS(Islande)CH(Suisse)

2 certificat(s) requis

C644Autres certificats

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Dispositions particulières

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import/export non autorisé après contrôle

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

Interdiction d'importation(1)

hérité de 1200000000

Corée du Nord

—Regulation 0285/182018-02-28

TM883Marchandises de l'annexe XI octies du règlement (UE) 2018/285 (Produits alimentaires et agricoles)

Contrôle officiel -végétaux(2)

ERGA OMNES

Regulation 2072/192025-10-29

G005Produits décrits dans la note de bas de page PS 00005

Sauf:CH(Suisse)

4 certificat(s) requis

C085Autres certificats

Document sanitaire commun d’entrée pour végétaux et produits végétaux (DSCE-PP) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section C, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y146Dispositions particulières

Exemption pour les produits destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031

Y979Dispositions particulières

Dispense de contrôles officiels pour les végétaux, autres que les végétaux destinés à la plantation, les produits végétaux et les autres objets, contenus dans les bagages personnels des passagers et destinés à leur consommation personnelle ou à leur usage personnel [article 7, point d), du règlement (UE) 2019/2122]

Y171Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

CD743La mise en libre pratique est subordonnée à la présentation d’un document sanitaire commun d’entrée (DSCE-PP), pour les envois de: i) végétaux, produits végétaux et autres objets visés à l’article 47, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) 2017/625; ou ii) végétaux, produits végétaux et autres objets soumis, à leur entrée dans l’Union, à l’une des mesures ou conditions prévues à l’article 47, paragraphe 1, point d), e) ou f), du règlement (UE) 2017/625. [Article 40, paragraphe 1, point c), du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission]

CD744Les végétaux, produits végétaux et autres objets sont exemptés des contrôles d’identité et des contrôles physiques aux postes de contrôle frontaliers autres que les contrôles effectués conformément à l’article 15, paragraphe 2, du règlement (UE) nº 1143/2014, pour autant qu’ils soient destinés à des fins scientifiques conformément à l’article 48, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/2031. [Article 5 du règlement (UE) 2019/2122]

CD745Les végétaux, autres que les végétaux destinés à la plantation, les produits végétaux et les autres objets, contenus dans les bagages personnels des passagers et destinés à leur consommation personnelle ou à leur usage personnel, sont exemptés des contrôles officiels. Pour ceux-ci, aucun DSCE-PP n’est requis. [article 7, point d), du règlement (UE) 2019/2122]

ERGA OMNES

—Regulation 2072/192025-10-29

G999Produits ne figurant pas à l’annexe XI, Partie A, du règlement d’exécution (UE) 2019/2072

Sauf:CH(Suisse)

Date de début: 1972-01-01

Statistiques commerciales

Description et classification

Utilisations typiques

fourrage

Exemples de produits

Produits fourragers séchés, même sous forme de pelletsProduits fourragers végétaux, non dénommés ailleurs

Synonymes

fourrage végétal, produit fourrager, pellets de fourrage

Matériaux

produits du règne végétal

Notes réglementaires

NENC12149010

Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères Relèvent de la présente sous-position: 1. la betterave fourragère (Beta vulgaris var. alba); 2. le rutabaga ou chou-navet (Brassica napus var. napobrassica); 3. les autres racines fourragères (les navets fourragers et carottes fourragères, par exemple).

NENC1214Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets

Note de chapitre

Origine non préférentielle

specific

Navets, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne (alfalfa), trèfle, sainfoin, chou fourrager, lupins, vesces et produits fourragers similaires, qu'ils soient ou non sous forme de pellets.

L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.

specific

L'origine est le pays où les marchandises de cette position sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.

Règle résiduelle

1. Aux fins de cette règle résiduelle, « mélange » désigne l'opération délibérée et proportionnellement contrôlée consistant à réunir deux matériaux fongibles ou plus. 2. L'origine d'un mélange de produits de ce

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères (1214901000) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères est de 5.800 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères (1214901000) ?

Oui, 50 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères (1214901000) ?

Oui, 3 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Quels produits sont classés sous le code 1214901000 ?

Le code TARIC 1214901000 (Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères) couvre notamment : Produits fourragers séchés, même sous forme de pellets, Produits fourragers végétaux, non dénommés ailleurs.

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#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇬🇧 United Kingdom	€1.8M	3.0Mt	€0.6013/kg	74.7%
2	🇨🇳 China	€176K	54Kt	€3.29/kg	7.4%
3	🇳🇿 New Zealand	€150K	75Kt	€2.00/kg	6.3%
4	🇺🇿 UZ	€126K	64Kt	€1.97/kg	5.3%
5	🇨🇱 Chile	€117K	81Kt	€1.44/kg	4.9%
6	🇨🇭 Switzerland	€32K	1.3Mt	€0.0249/kg	1.4%
7	🇮🇳 India	€2K	192	€11.50/kg	0.1%
8	🇳🇴 Norway	€2K	286	€5.34/kg	0.1%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇭 Switzerland	€3.4M	14.8Mt	€0.2326/kg	35.3%
2	🇦🇪 United Arab Emirates	€2.0M	5.7Mt	€0.3444/kg	20.0%
3	🇮🇸 Iceland	€1.6M	4.5Mt	€0.3434/kg	16.0%
4	🇺🇸 United States	€1.2M	368Kt	€3.29/kg	12.4%
5	🇬🇧 United Kingdom	€715K	460Kt	€1.56/kg	7.3%
6	🇫🇴 FO	€517K	1.6Mt	€0.3175/kg	5.3%
7	🇯🇵 Japan	€362K	2.0Mt	€0.1819/kg	3.7%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇬🇧 United Kingdom	€1.8M	3.0Mt	€0.6013/kg	74.7%
2	🇨🇳 China	€176K	54Kt	€3.29/kg	7.4%
3	🇳🇿 New Zealand	€150K	75Kt	€2.00/kg	6.3%
4	🇺🇿 UZ	€126K	64Kt	€1.97/kg	5.3%
5	🇨🇱 Chile	€117K	81Kt	€1.44/kg	4.9%
6	🇨🇭 Switzerland	€32K	1.3Mt	€0.0249/kg	1.4%
7	🇮🇳 India	€2K	192	€11.50/kg	0.1%
8	🇳🇴 Norway	€2K	286	€5.34/kg	0.1%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇨🇭 Switzerland	€3.4M	14.8Mt	€0.2326/kg	35.3%
2	🇦🇪 United Arab Emirates	€2.0M	5.7Mt	€0.3444/kg	20.0%
3	🇮🇸 Iceland	€1.6M	4.5Mt	€0.3434/kg	16.0%
4	🇺🇸 United States	€1.2M	368Kt	€3.29/kg	12.4%
5	🇬🇧 United Kingdom	€715K	460Kt	€1.56/kg	7.3%
6	🇫🇴 FO	€517K	1.6Mt	€0.3175/kg	5.3%
7	🇯🇵 Japan	€362K	2.0Mt	€0.1819/kg	3.7%

Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères

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Valeur commerciale (2022–2025)

Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE

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Sources d'approvisionnement

Marchés d'exportation

États membres UE