20Chapitre

08Position

97Sous-position

38NC

15TARIC

contenant des noisettes

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES > PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES > Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs > autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 2008|19 > Mélanges > autres > avec addition d'alcool > autres > autres > autres > contenant des noisettes

Origine

EU-Canada agreement: re-imported goods1006

0.000 %-25.6 pp

CARIFORUM1033

0.000 %-25.6 ppEU-CARIFORUM EPA

Etats d'Afrique orientale et australe1034

0.000 %-25.6 ppESA Interim EPA

APE SADC1035

0.000 %-25.6 ppSADC EPA

Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000

0.000 %-25.6 pp

SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005

0.000 %-25.6 ppEverything But Arms

SPG+2027

0.000 %-25.6 ppGSP+ Enhanced Arrangement

PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)2080

0.000 %-25.6 ppOverseas Association Decision

Hiérarchie

04Section IV — PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES

2000000000PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES

2008000000Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs

2008910000autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 2008|19

2008970000Mélanges

2008971200autres

2008971200avec addition d'alcool

2008973815contenant des noisettes

Droits & Mesures

Droit pays tiers25.600 %

Taux de base (erga omnes)

Applicable a tous les pays tiers sans accord préférentiel

25.600 %

Taux préférentiels(52)

+42

Taux préférentiels - 52 Origine
Origine	Economie	Accord commercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-25.6 pp	-25.6 pp	—	1
CARIFORUM1033 0.000 %-25.6 ppEU-CARIFORUM EPA	-25.6 pp	EU-CARIFORUM EPA
Etats d'Afrique orientale et australe1034 0.000 %-25.6 ppESA Interim EPA	-25.6 pp	ESA Interim EPA
APE SADC1035 0.000 %-25.6 ppSADC EPA	-25.6 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-25.6 pp	-25.6 pp	—
SPG-TSA (Tout sauf les armes)2005 0.000 %-25.6 ppEverything But Arms	-25.6 pp	Everything But Arms
SPG+2027 0.000 %-25.6 ppGSP+ Enhanced Arrangement	-25.6 pp	GSP+ Enhanced Arrangement
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)2080 0.000 %-25.6 ppOverseas Association Decision	-25.6 pp	Overseas Association Decision

Droits additionnels(3)

hérité de 2000000000

ERGA OMNES

50.000 %1Regulation 1227/252025-07-20

Sauf:BY(Biélorussie)RU(Russie)

1 certificat(s) requis

Y155Dispositions particulières50.000 %

Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus

TM01026Si les marchandises sont exportées directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou de la Biélorussie, le droit de douane additionnel fondé sur le règlement (UE) no 2025/1227 du Conseil est appliqué.

Biélorussie

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Russie

50.000 %Regulation 1227/252025-07-20

Low-value consignment customs duty(2)

hérité de 2000000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificat(s) requis

C127Autres certificats

Identifiant du produit marchand

C128Autres certificats

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Autres certificats

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Dispositions particulières

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importation non autorisée

Mise en libre pratique (restriction aliments)(1)

hérité de 2008973800

Pays sous restriction Tchernobyl2038

Regulation 0256/242024-02-07

3 certificat(s) requis

C678Autres certificats

Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]

Y854Dispositions particulières

Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission.

Y855Dispositions particulières

Exemption des restrictions à l’importation en vertu de l’article 1, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission (accident de Tchernobyl).

Import/export non autorisé après contrôle

CD760La mise en libre pratique est subordonnée à la présentation d’un document sanitaire commun d’entrée (DSCE) dûment finalisé, tel que prévu à l’article 57, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2017/625, confirmant que l’envoi satisfait aux règles applicables visées à l’article 1er, paragraphe 2, dudit règlement.

TM966Aux termes de l’article 1, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission: Le présent règlement ne s’applique pas aux catégories suivantes d’envois de produits, à moins que leur poids brut soit supérieur à 10|kg de produit frais et à 2|kg de produit sec: a) les envois expédiés à titre d’échantillons commerciaux, d’échantillons de laboratoire ou d’articles d’exposition, qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché; b) les envois contenus dans les bagages personnels de passagers et destinés à leur consommation personnelle ou à leur usage personnel; c) les envois non commerciaux expédiés à des personnes physiques, qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché; d) les envois destinés à des fins scientifiques. En cas de doute sur l’utilisation prévue des produits mentionnés aux points b) et c), la charge de la preuve incombe respectivement au propriétaire des bagages personnels et au destinataire de l’envoi.

Contrôle à l'importation(4)

Azerbaïdjan

Regulation 1793/192025-03-15

3 certificat(s) requis

C678Autres certificats

Y978Dispositions particulières

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

CD597La mise en libre pratique d’envois de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux énumérés aux annexes I et II du règlement (UE) 2019/1793 est soumise à la présentation d’un document sanitaire commun d’entrée (DSCE) dûment finalisé, tel que prévu à l’article 57, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2017/625, confirmant que l'envoi satisfait aux règles applicables visées à l’article 1er, paragraphe 2, dudit règlement

Géorgie

Regulation 1793/192025-03-15

EU-Georgia DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

C678Autres certificats

Y978Dispositions particulières

Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793

Y176Dispositions particulières

Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Import/export non autorisé après contrôle

Ukraine

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y997Dispositions particulières

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importation non autorisée

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ukraine

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(depuis 2016)

3 certificat(s) requis

Y984Dispositions particulières

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificat UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificat UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import/export non autorisé après contrôle

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Contrôle import -produits biologiques(1)

hérité de 2000000000

ERGA OMNES

Regulation 2306/212022-01-01

Sauf:IS(Islande)NO(Norvège)LI(Liechtenstein)CH(Suisse)

2 certificat(s) requis

C644Autres certificats

Certificat d'inspection pour les produits biologiques

Y929Dispositions particulières

Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)

Import/export non autorisé après contrôle

CD808Si les marchandises portent une référence à la production biologique dans l’étiquetage, la publicité ou les documents d’accompagnement des produits, le déclarant doit présenter un certificat d’inspection (C644) à l’importation conformément à l’article 45, paragraphe 1, du règlement (UE) 2018/848 (mise en libre pratique). Pour les produits non couverts par le règlement (UE) 2018/848, le certificat Y929 doit être déclaré. Ces dispositions s’appliquent en plus des règles relatives à l’utilisation du document sanitaire commun d’entrée (DEC) par les autorités compétentes aux postes de contrôle frontaliers conformément à l’article 56, paragraphe 3, point b) i), du règlement (UE) 2017/625 et aux points de contrôle conformément au règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission et aux règles relatives aux décisions relatives aux lots énoncées à l’article 55 du règlement (UE) 2017/625.

Date de début: 2014-09-03

Statistiques commerciales

Description et classification

Confusions fréquentes

2008973811: Le mélange contient des figues.
2008973819: Le mélange contient des pistaches.

Aide au classement

Le mélange contient des noisettes.

Exemples de produits

Mélange de fruits et de fruits à coque préparé ou conservé, contenant des noisettes

Notes réglementaires

NENC20082008 11 10 à 2008 19 99

Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs Pour ce qui concerne la détermination de la teneur en sucres, voir la note complémentaire 2 a) du présent chapitre. Pour ce qui concerne les termes «avec addition de sucre», voir la note complémentaire 3 du présent chapitre. Pour ce qui concerne les termes «ayant un titre alcoométrique acquis», voir la note complémentaire 4 du présent chapitre. Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux Les présentes sous-positions comprennent notamment les produits visés dans les notes explicatives du SH, no 2008 , deuxième alinéa, chiffres 1 et 2, y compris leurs mélanges. Relèvent également de ces sous-positions les produits de l'espèce: 1. réduits en lamelles ou menus morceaux; ils sont utilisés notamment en pâtisserie; 2. moulus ou autrement broyés sous la forme d'une pâte, même additionnés d'autres substances. Sont par contre exclues des présentes sous-positions les pâtes pour la fabrication du massepain, du nougat, etc., du no 1704 . 2008 19 12 à 2008 19 99 autres, y compris les mélanges Ces sous-positions couvrent les fruits à coques et les graines autres que les arachides. Elles comprennent également les mélanges des différents fruits à coques et d'autres graines, y compris ceux dans lesquels les arachides prédominent.

Note complémentaire

Origine non préférentielle

specific

-- Mélanges

CC, sauf pour le Chapitre 8

tariff_shift

-- Mélanges

CC, sauf pour le Chapitre 8

Règle résiduelle

1. Aux fins de cette règle résiduelle, « mélange » désigne l'opération délibérée et proportionnellement contrôlée consistant à réunir deux matériaux fongibles ou plus. 2. L'origine d'un mélange de produits de ce

Annexe 22-01 RD 2015/2446

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane UE pour contenant des noisettes (2008973815) ?

Le droit de douane pays tiers (erga omnes) pour contenant des noisettes est de 25.600 %. Ce taux s'applique aux importations en provenance de pays sans accord commercial préférentiel avec l'UE.

Existe-t-il des préférences tarifaires pour contenant des noisettes (2008973815) ?

Oui, 51 préférences tarifaires sont disponibles pour ce code. Les taux préférentiels s'appliquent aux importations en provenance de pays ayant un accord commercial avec l'UE.

Des contrôles à l'importation sont-ils requis pour contenant des noisettes (2008973815) ?

Oui, 5 mesure(s) de contrôle à l'importation s'appliquent à ce code (ex. : CITES, REACH, contrôle sanitaire, etc.).

Quels produits sont classés sous le code 2008973815 ?

Le code TARIC 2008973815 (contenant des noisettes) couvre notamment : Mélange de fruits et de fruits à coque préparé ou conservé, contenant des noisettes, Mélange de parties comestibles de plantes, préparé ou conservé, contenant des noisettes.

Aide

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#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇷🇺 Russia	€7K	353	€20.42/kg	50.8%
2	🇺🇸 United States	€5K	159	€30.20/kg	33.8%
3	🇬🇧 United Kingdom	€1K	274	€5.36/kg	10.3%
4	🇮🇳 India	€458	50	€9.16/kg	3.2%
5	🇲🇦 Morocco	€177	4	€44.25/kg	1.2%
6	🇯🇵 Japan	€81	1	€81.00/kg	0.6%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇸🇦 Saudi Arabia	€75K	24Kt	€3.13/kg	63.2%
2	🇬🇱 GL	€15K	3Kt	€5.08/kg	12.5%
3	🇨🇱 Chile	€10K	1Kt	€7.62/kg	8.4%
4	🇸🇳 SN	€9K	1Kt	€6.93/kg	7.6%
5	🇦🇷 Argentina	€6K	798	€8.03/kg	5.4%
6	🇨🇭 Switzerland	€4K	171	€20.54/kg	3.0%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇷🇺 Russia	€7K	353	€20.42/kg	50.8%
2	🇺🇸 United States	€5K	159	€30.20/kg	33.8%
3	🇬🇧 United Kingdom	€1K	274	€5.36/kg	10.3%
4	🇮🇳 India	€458	50	€9.16/kg	3.2%
5	🇲🇦 Morocco	€177	4	€44.25/kg	1.2%
6	🇯🇵 Japan	€81	1	€81.00/kg	0.6%

#	Partenaire	Valeur (EUR)	kg	€/kg	Part
1	🇸🇦 Saudi Arabia	€75K	24Kt	€3.13/kg	63.2%
2	🇬🇱 GL	€15K	3Kt	€5.08/kg	12.5%
3	🇨🇱 Chile	€10K	1Kt	€7.62/kg	8.4%
4	🇸🇳 SN	€9K	1Kt	€6.93/kg	7.6%
5	🇦🇷 Argentina	€6K	798	€8.03/kg	5.4%
6	🇨🇭 Switzerland	€4K	171	€20.54/kg	3.0%

contenant des noisettes

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Marchés d'exportation

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Marchés d'exportation

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