autres

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques Parmi les vins relevant de cette position et décrits dans les notes explicatives du SH, no 2205 , on peut citer: 1. les boissons dites «marsala all'uovo», «marsala alla mandorla» et «crema di Marsala all'uovo», qui sont à base de vin de Marsala, aromatisées aux jaunes d'œufs, amandes et à d'autres matières aromatiques; 2. les boissons dites sangria à base de vin, aromatisées au citron ou à l'orange, par exemple. Voir la note complémentaire 8 du présent chapitre. Les produits dont le titre alcoométrique acquis volumique est inférieur à 7 % vol relèvent du no 2206 00 . 2206 00 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs ►M7 Les produits obtenus par fermentation restent classés dans la position 2206 pour autant qu’ils conservent le caractère de produits relevant de cette position, à savoir celui de boissons fermentées. Il est possible que les produits auxquels ont été ajoutés, par exemple, de l’alcool distillé, de l’eau et d’autres substances (telles que du sirop, divers arômes et colorants et, pour certains d’entre eux, une base de crème) aient changé de caractéristiques. Lorsque ces adjonctions entraînent la perte du goût, de l’arôme et/ou de l’apparence d’une boisson produite à partir d’un fruit ou d’un produit naturel déterminés, c’est-à-dire d’une boisson fermentée de la position 2206, le classement des produits concernés s’effectue dans la position 2208 (voir, en ce sens, par exemple les arrêts de la Cour de justice de l’Union européenne dans l’affaire C-150/08 (1) et dans les affaires jointes C-532/14 et C-533/14 (2)). ◄